Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Organisation et gestion des transports des enfants accueillis à l’IME-SESSAD L’Estuaire (CAP’LAN)

CAP'LAN
Loire-Atlantique (44)
Lieu d'exécution : IME-SESSAD L’ESTUAIRE, 60 avenue de Bodon, 44250 Saint-Brévin-les-Pins (44) ; autres sites d’accueil : Ribambelle (77 avenue de la Hautière, 44250 Saint-Brévin-les-Pins), Majorelle (16 avenue François Mercier, 44250 Saint-Brévin-les-Pins), Pierre de Lune (5 rue Pierre Gilles de Gennes, 44640 Saint-Jean-de-Boiseau), Le Patis (3 place du Patis, 44830 Bouaye)
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

18/09/2026

Informations clés

Acheteur
CAP'LAN
Lieu
Loire-Atlantique (44)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 51 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 13/06/2026
  • Échéance : 18/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 97 jours

Profil acheteur

CAP'LAN a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 13/06/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance et Restauration collective
  • Territoires cités : Loire-Atlantique

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CAP'LAN a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 13/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance1
  • Restauration collective1

Territoires cités

  • Loire-Atlantique1

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-57960
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
CAP'LAN
Lieu
Loire-Atlantique (44)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-57960
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
SERVICES D’ASSURANCES POUR L’ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIALE CAP’LAN
Description officielle
Le présent cahier des charges a pour objet la souscription des contrats d'assurance Responsabilité Civile (RC) et Dommages aux Biens (DAB) de l'établissement public CAP'LAN dans le cadre du renouvellement de son programme d'assurances pour une prise d'effet au 1er janvier 2027
Acheteur
CAP'LAN
Lieu d’exécution
Département 44

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assurance
CPV détecté
66510000
CPV complémentaires
66510000, 66515000, 66516000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
17:00:00.0000000+02:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0001
Prix · Souscription du contrat d'assurance des responsabilités civiles et des risques annexes de l'établissement public CAP'LAN · CPV 66515000, 66516000

Modalités et références

ID web
26-57960
Contract folder ID
26df2de3-bde0-4282-a32c-c155b60ad391
Modalités de réponse
www.klekoon.com
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
44

Résumé de la consultation

Consultation pour l’organisation et la gestion de prestations de transport routier de passagers pour des enfants accueillis en internat et en accueil de jour, avec exécution sur les sites de l’IME-SESSAD L’Estuaire et depuis les adresses de domicile/points de rassemblement des bénéficiaires. Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois avec reconductions.

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
13/06/2026
Date limite
18/09/2026
Temps restant
51 jours
Fenêtre de réponse
97 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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