Appel d'Offre PublicSource: TED

Habillages adhésifs du matériel roulant - CapAtlantique La Baule Guérande Agglo (lot unique): fabrication, fourniture, pose et maintenance

CAP ATLANTIQUE
La Baule-Escoublac (44)
Lieu d'exécution : Réseau de transport CapAtlantique La Baule Guérande Agglo, La Baule-Escoublac, 44500, France
Source officielle : TED

Budget estimé

<= 350 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

05/10/2026

Informations clés

Acheteur
CAP ATLANTIQUE
Lieu
La Baule-Escoublac (44)
Budget
<= 350 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 29 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 01/09/2026
  • Échéance : 05/10/2026
  • Début prévisionnel : 15/11/2026
  • Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

CAP ATLANTIQUE a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 02/09/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Maintenance et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Loire-Atlantique et La Baule-Escoublac

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51
  • Codes CPV de lots : 24911200-5, 34620000-9 et 22459100-3

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Habillages adhésifs et marquages du matériel roulant – réseau CapAtlantique La Baule Guérande Agglo
  • Codes CPV : 24911200-5, 34620000-9 et 22459100-3

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CAP ATLANTIQUE a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication détectée : 02/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete4
  • Maintenance3
  • Travaux / BTP3

Territoires cités

  • Loire-Atlantique4
  • La Baule-Escoublac3

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
5d1cedc4-0db4-4719-979c-f071cd5d02f8
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CAP ATLANTIQUE
Lieu
La Baule-Escoublac (44)
Publication
Date limite
Référence TED
00605087-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CAP ATLANTIQUE
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Fabrication, fourniture, pose et maintenance des habillages adhésifs du matériel roulant du réseau de CapAtlantique La Baule Guérande Agglo
Description officielle
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution
La baule escoublac

Acheteur

Nom
CAP ATLANTIQUE
Site acheteur
www.cap-atlantique.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
6F6B21E6-987F-C3B7-986F0080D83EAADF

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
24911200
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
24911200

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
ed08d2c8-26e6-4882-8d64-27dfd9f5fa15
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Fabrication, fourniture, pose et maintenance des habillages adhésifs du matériel roulant du réseau de CapAtlantique La Baule Guérande Agglo · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 24911200

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande pour la fabrication, la fourniture, la pose et la maintenance des habillages adhésifs et marquages du matériel roulant et vélos du réseau CapAtlantique La Baule Guérande Agglo, exécuté par prix unitaires et gestion via bons de commande, avec déploiement progressif et obligations de maintenance et garanties.

Lots (1)

LOT-0000

Habillages adhésifs et marquages du matériel roulant – réseau CapAtlantique La Baule Guérande Agglo

Accord-cadre à bons de commande pour la fabrication, fourniture, pose et maintenance des habillages adhésifs et marquages du parc roulant et vélos du réseau CapAtlantique La Baule Guérande Agglo; prestations réglées par des prix unitaires et déploiement progressif.

CPV 24911200-5CPV 34620000-9CPV 22459100-3

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51

CPV détectés sur les lots

24911200-534620000-922459100-3
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
01/09/2026
Date limite
05/10/2026
Temps restant
29 jours
Fenêtre de réponse
34 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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Budget non spécifié

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