Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Prestations de prévention et de gestion des risques psychosociaux pour CANSSM (MAPA)

CANSSM
Paris (75)
Lieu d'exécution : France
Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 110 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

18/05/2026

Informations clés

Acheteur
CANSSM
Lieu
Paris (75)
Budget
<= 110 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 83 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 20/04/2026
  • Échéance : 18/05/2026
  • Fenêtre de réponse : 28 jours

Profil acheteur

CANSSM a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 03/06/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP et Logiciels / SaaS

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Logiciels / SaaS, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 48, 722 et 724

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CANSSM a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 03/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP4
  • Logiciels / SaaS1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 18/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-39734
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
CANSSM
Lieu
Paris (75)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-39734
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite

Objet du marché

Intitulé
Prestations de prévention et de gestion des risques psychosociaux pour les besoins de la Caisse Autonome Nationale de la Sécurité Sociale dans les Mines
Description officielle
Prestations de prévention et de gestion des risques psychosociaux pour les besoins de la Caisse Autonome Nationale de la Sécurité Sociale dans les Mines
Acheteur
CANSSM
Lieu d’exécution
Département 75

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés <90 k€ (MAPA)
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Adaptée
Type de marché
Services
Descripteurs
Prestations de services
Critères d’attribution
environnementaux

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Fin de diffusion

Modalités et références

ID web
26-39734
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
75

Résumé de la consultation

Prestation de prévention et gestion des risques psychosociaux pour les agents CANSSM, marché non alloti en MAPA, comprenant une part forfaitaire et des bons de commande sans montant minimum, plafond global de 110 000 EUR HT sur la durée, avec reconductions possibles jusqu'à 48 mois, exécuté sur le territoire national.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Logiciels / SaaS. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 48CPV 722CPV 724
Voir les appels d'offres Logiciels / SaaS

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
20/04/2026
Date limite
18/05/2026
Depuis la clôture
83 jours
Fenêtre de réponse
28 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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