Responsabilité civile et risques annexes
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 90 DAY
- Dépôt des offres
- campus-agro.e-marchespublics.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Le détail est indiqué au Cahier des Clauses Particulières
L'acheteur
Campus-Agro SAS
1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 24/06/2026.
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Consultation clôturée depuis 21 jours.
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Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur campus-agro.e-marchespublics.com
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Le détail est indiqué au Cahier des Clauses Particulières
- Critères d'attribution: Sous - critères : 2.1 Niveau de franchise (15 %) 2.2 Respect et étendue des garanties définies (30 %) 2.3 Gestion des sinistres et accompagnement (mémoire de gestion) (10 %) | Sous - critères : 
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- f8e37a3a-01b6-4882-b3d4-edefdf714847
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Responsabilité civile et risques annexes
- Description officielle
- 1 - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. 2 et suiv. de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, et art. 1441-1 et suiv. du code de procédure civile) ; 2 - Recours en référé contractuel pouvant être exercé après la signature du marché et au plus tard le trente-et-unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution, dans les conditions prévues aux articles 11 à 14 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 précitée.
- Lieu d’exécution
- Palaiseau
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Campus-Agro SAS
- Site acheteur
- www.campus-agro.com
- Profil acheteur
- campus-agro.e-marchespublics.com
- Identifiant acheteur
- 802671
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66515200, 66516000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 90 DAY
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- a83692d4-242a-41da-8360-7a327bd80ee2
- Dépôt des offres
- campus-agro.e-marchespublics.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Dommages aux biens et risques annexes · La présente consultation vaut ordre d'étude et libère les co-assureurs de leurs obligations vis-à-vis des apériteurs actuels. Aucun assureur ou intermédiaire ne peut revendiquer une quelconque exclusivité ou priorité fondée sur le seul principe de l'antériorité de la saisine des assureurs qui serait considérée comme contraire à la libre concurrence. Si cette situation se présentait, l'acheteur pourra accorder en cas de blocage de la consultation, un ordre d'étude à différents courtiers ou agents · CPV 66515200, 66516000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- campus-agro.e-marchespublics.com
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