Appel d'offres publicClôturé

Accord-cadre à bons de commande de travaux d’entretien et de rénovation des bâtiments communautaires (9 lots)

CA Val d'Yerres Val de Seine
Lieu d'exécution : Territoire de la CA Val d’Yerres Val de Seine (Boussy-Saint-Antoine 91800, Brunoy 91800, Crosnes 91560, Draveil 91210, Épinay-sous-Sénart 91860, Montgeron 91230, Quincy-sous-Sénart 91480, Vigneux-sur-Seine 91270, Yerres 91330)
Remise des offres
Consultation clôturée
Durée
12 mois · 3 reconductions possibles
Lots
9 lots
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Le présent accord-cadre, multi-attributaires, porte sur la réalisation de travaux d’entretien, dépannage, maintenance et mises en conformité sur l’ensemble du patrimoine immobilier de la CA Val d’Yerres Val de Seine, via l’émission de bons de commande et des prix unitaires issus de BATIPRIX.

Lots (9)

Lot 01

Gros œuvre maçonnerie étanchéité ravalement

Travaux de gros œuvre : maçonnerie, étanchéité et ravalement, dans le cadre de l’accord-cadre à bons de commande.

CPV 45223220-4
Lot 02

VRD espaces verts et aménagement extérieur

Travaux de VRD et d’espaces verts / aménagement extérieur, dans le cadre de l’accord-cadre à bons de commande.

CPV 45112710-5
Lot 03

Menuiserie extérieure, stores, fermetures et vitrerie

Travaux de menuiserie extérieure, stores, fermetures et vitrerie, dans le cadre de l’accord-cadre à bons de commande.

CPV 45421000-4
Lot 04

Métallerie acier et aluminium

Travaux de métallerie (ossatures métalliques / assemblages) pour l’entretien et la rénovation du patrimoine, dans le cadre de l’accord-cadre.

CPV 45262400-5
Lot 05

Plâtrerie, menuiserie et agencement intérieur

Travaux de plâtrerie, menuiserie et agencement intérieur, dans le cadre de l’accord-cadre à bons de commande.

CPV 45421000-4
Lot 06

Peinture revêtement intérieur carrelage revêtement mural et revêtement de sol

Travaux de peinture et revêtements intérieurs (carrelage, revêtement mural et revêtement de sol), dans le cadre de l’accord-cadre.

CPV 45442100-8
Lot 07

Charpente et ossature bois, couverture zinguerie

Travaux de charpente/ossature bois, couverture et zinguerie, dans le cadre de l’accord-cadre à bons de commande.

CPV 45261000-4
Lot 08

Plomberie

Travaux de plomberie (réseaux et installations de plomberie) pour l’entretien et la rénovation du patrimoine, dans le cadre de l’accord-cadre.

CPV 45330000-9
Lot 09

Électricité domotique éclairage LED et IRVE

Travaux d’électricité incluant domotique, éclairage LED et IRVE, dans le cadre de l’accord-cadre à bons de commande.

CPV 09310000-5CPV 09310000-5

L'acheteur

CA Val d'Yerres Val de Seine

4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 24/06/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
62
Montant attribué
49,7 M €
  • 202436,1 M € · 34 marchés
  • 202511,1 M € · 17 marchés
  • 2026en cours2,5 M € · 11 marchés
  • Travaux · 29
  • Services · 23
  • Fournitures · 10

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP3
  • Environnement / Espaces verts / Proprete2
  • Nettoyage / Proprete2

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-61351
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Travaux d'entretien et de rénovation des bâtiments communautaires
Description officielle
L'accord-cadre, multi attributaires, sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché concerne l'intervention des entreprises pour la réalisation de rénovation, dépannages, maintenances, petits travaux d'entretien, mises en conformité, etc... sur l'ensemble du patrimoine de la CAVYVS. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.). Toutes les conditions décrites ci-après seront réputées acceptées et remplies par les titulaires. Ces prestations doivent être conformes aux normes françaises homologuées ou équivalentes. Lieu(x) d'exécution : Territoire de la CA Val d'Yerres Val de Seine : Boussy-Saint Antoine (91800), Brunoy (91800), Crosnes (91560), Draveil (91210), Epinay-Sous-Sénart (91860) Montgeron (91230), Quincy-Sous-Sénart (91480) Vigneux-sur-Seine (91270) et Yerres (91330)
Acheteur
CA Val d'Yerres Val de Seine
Lieu d’exécution
Département 91

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Travaux
Descripteurs
Electricité (travaux), Gros oeuvre, Menuiserie, Peinture (travaux), Plomberie (travaux)
CPV principal
45113000
CPV complémentaires
45113000, 45223220, 45112710, 45421000, 45262400, 45442100, 45261000, 45330000
Critères d’attribution
environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
12 mois · 3 reconductions possibles
Fin de diffusion
Montant ou plafond
10 600 000 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
Gros oeuvre maçonnerie étanchéité ravalement · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Budget de la CAVYVS · CPV 45113000, 45223220, 45112710, 45421000 · Montant 2 000 000 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Départements de diffusion
91

Voies de recours

1 élément
Recours
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
CPV détectés sur les lots
45223220-445112710-545421000-445262400-545442100-845261000-445330000-909310000-5
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