Appel d'Offre PublicSource: TED

TRANSPORT DE DECHETS ISSUS DES ACTIVITES DES DECHETERIES

CA RODEZ AGGLOMERATION
Toulouse (31)
Lieu d'exécution : Rodez agglomération
Source officielle : TED

Budget estimé

1 400 000 €

EstiméHT

Date Limite de réponse

06/10/2026

Informations clés

Acheteur
CA RODEZ AGGLOMERATION
Lieu
Toulouse (31)
Budget
1 400 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 31 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 03/09/2026
  • Échéance : 06/10/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

CA RODEZ AGGLOMERATION a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 04/09/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Toulouse et Aveyron

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90500000-2 et 90500000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : TRANSPORT DE DECHETS ISSUS DES ACTIVITES DES DECHETERIES
  • Codes CPV : 90500000-2 et 90500000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CA RODEZ AGGLOMERATION a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 04/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete4
  • Travaux / BTP2
  • Etudes / Ingenierie1

Territoires cités

  • Toulouse2
  • Aveyron2

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
2ed3f9f7-93ca-451d-9179-985c1c260919
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CA RODEZ AGGLOMERATION
Lieu
Toulouse (31)
Publication
Date limite
Référence TED
00609620-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CA RODEZ AGGLOMERATION
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
TRANSPORT DE DECHETS ISSUS DES ACTIVITES DES DECHETERIES
Description officielle
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Lieu d’exécution
Toulouse

Acheteur

Nom
CA RODEZ AGGLOMERATION
Site acheteur
www.rodezagglo.fr
Profil acheteur
marchespublics-smica.safetender.com
Identifiant acheteur
FD0840BF-EE77-D604-53B154816503C828

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90500000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90500000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
1 400 000 EUR

Références

Identifiant consultation
95611d17-fd24-4411-a1b7-a9ea03b51697
Modalités de réponse
marchespublics-smica.safetender.com

Lots détectés

LOT-0000
TRANSPORT DE DECHETS ISSUS DES ACTIVITES DES DECHETERIES · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 90500000 · Montant 1 400 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marchespublics-smica.safetender.com

Résumé de la consultation

Fourniture d’un cadre d’achat (marché-cadre) pour le transport de déchets issus des déchèteries de Rodez Agglomération, exécuté par émission de bons de commande et paiements sur la base de prix unitaires. Le cadre couvre une durée initiale de 12 mois, renouvelable deux fois, avec un montant estimé total autour de 1,4 M EUR et un plafond annuel de 350 k EUR HT.

Lots (1)

LOT-0000Budget: 1 400 000 €EstiméHT

TRANSPORT DE DECHETS ISSUS DES ACTIVITES DES DECHETERIES

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

CPV 90500000-2CPV 90500000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90500000-290500000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
03/09/2026
Date limite
06/10/2026
Temps restant
31 jours
Fenêtre de réponse
33 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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Budget estimé

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PlafondHT

Date Limite

06/10/2026

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PlafondHT

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Budget estimé

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Budget estimé

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PlafondHT

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