Curage et nettoyage des réseaux et ouvrages d’assainissement et pluvial de la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 400 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 180 DAY
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Marché de services (accord-cadre à bons de commande, non allotis) relatif aux prestations de curage et de nettoyage des réseaux et ouvrages d’assainissement (eaux usées/unitaires) et pluvial gérés par la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française, avec un montant maximum annuel et pluriannuel indiqué dans l’avis.
Lots (1)
Curage et nettoyage des réseaux et ouvrages d’assainissement et pluvial de la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française
Prestations de curage et de nettoyage des réseaux et ouvrages d’assainissement « eaux usées » ou « unitaires » et « pluvial » gérés par la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française. Marché non allotis (lot unique). Montant maximum : 100 000 € HT par an, soit 400 000 € HT sur 4 ans.
L'acheteur
CA RIVIERA FRANCAISE
13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 16/09/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 63
- Montant attribué
- 61 M €
- 202424,5 M € · 22 marchés
- 202533,1 M € · 31 marchés
- 2026en cours3,4 M € · 10 marchés
- Services · 41
- Fournitures · 15
- Travaux · 7
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP6
- Environnement / Espaces verts / Proprete4
- Maintenance3
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 83 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.achatpublic.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Le présent marché concerne la réalisation des prestations de curage et de nettoyage des réseaux et ouvrages d'assainissement « eaux usées » ou « unitaires » et « pluvial » gérés par la Communauté d'Agglomération de la Riviera Française
- Le montant maximum du marché est de 100 000 € HT par an soit 400 000 € HT sur 4 ans.
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- a2fa7961-49d9-4230-a69e-55c4be8d5153
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- CURAGE ET NETTOYAGE DES RESEAUX ET OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT ET DE PLUVIAL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA RIVIERA FRANÇAISE
- Description officielle
- Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un : • Référé précontractuel, dans un délai de 11 jours à compter de l’envoi électronique de la décision de rejet. • Référé contractuel pour les procédures formalisées, dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE • Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au JOUE Pour obtenir des renseignements relatifs à l’introduction des recours, les candidats pourront s’adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Nice - adresse ci-dessus Le Tribunal Administratif peut être saisi par le biais de l’application informatique « Télérecours citoyen » accessible depuis le site internet www.telerecours.fr.
- Lieu d’exécution
- Menton
Acheteur
3 éléments
- Nom
- CA RIVIERA FRANCAISE
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
- Identifiant acheteur
- 24060055100032
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90470000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 180 DAY
- Montant ou plafond
- 0 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 683d231f-1211-4aff-831c-19da8c3e14da
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- CURAGE ET NETTOYAGE DES RESEAUX ET OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT ET DE PLUVIAL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA RIVIERA FRANÇAISE · Le présent marché concerne la réalisation des prestations de curage et de nettoyage des réseaux et ouvrages d'assainissement « eaux usées » ou « unitaires » et « pluvial » gérés par la Communauté d'Agglomération de la Riviera Française. Le montant maximum du marché est de 100 000 € HT par an soit 400 000 € HT sur 4 ans. · CPV 90470000 · Montant 0 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
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