Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Curage et nettoyage des réseaux et ouvrages d’assainissement et pluvial (CA Riviera Française)

CA RIVIERA FRANCAISE
2 départements (06, 83)
Lieu d'exécution : Communes : Sospel, Le Moulinet et Breil sur Roya ; Saorge, Fontan, Tende et La Brigue (06)
Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 400 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

30/07/2026

Informations clés

Acheteur
CA RIVIERA FRANCAISE
Lieu
2 départements (06, 83)
Budget
<= 400 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 26 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 25/06/2026
  • Échéance : 30/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

CA RIVIERA FRANCAISE a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 21/08/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Maintenance
  • Territoires cités : Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône et Var

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90470000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Curage et nettoyage des réseaux et ouvrages d’assainissement et pluvial
  • Codes CPV : 90470000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

CA RIVIERA FRANCAISE a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 21/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP5
  • Environnement / Espaces verts / Proprete4
  • Maintenance2

Territoires cités

  • Alpes-Maritimes3
  • Bouches-du-Rhône2
  • Var2
  • Alpes-de-Haute-Provence1

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 30/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-62034
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
CA RIVIERA FRANCAISE
Lieu
2 départements (06, 83)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-62034
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
CURAGE ET NETTOYAGE DES RESEAUX ET OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT ET DE PLUVIAL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA RIVIERA FRANÇAISE
Description officielle
Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un : • Référé précontractuel, dans un délai de 11 jours à compter de l’envoi électronique de la décision de rejet. • Référé contractuel pour les procédures formalisées, dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE • Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au JOUE Pour obtenir des renseignements relatifs à l’introduction des recours, les candidats pourront s’adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Nice - adresse ci-dessus Le Tribunal Administratif peut être saisi par le biais de l’application informatique « Télérecours citoyen » accessible depuis le site internet www.telerecours.fr.
Acheteur
CA RIVIERA FRANCAISE
Lieu d’exécution
Département 6

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Curage
CPV détecté
90470000
CPV complémentaires
90470000
Critères d’attribution
environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
0 EUR

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un : • Référé précontractuel, dans un délai de 11 jours à compter de l’envoi électronique de la décision de rejet. • Référé contractuel pour les procédures formalisées, dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE • Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au JOUE Pour obtenir des renseignements relatifs à l’introduction des recours, les candidats pourront s’adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Nice - adresse ci-dessus Le Tribunal Administratif peut être saisi par le biais de l’application informatique « Télérecours citoyen » accessible depuis le site internet www.telerecours.fr. · CPV 90470000 · Montant 0 EUR

Modalités et références

ID web
26-62034
Contract folder ID
683d231f-1211-4aff-831c-19da8c3e14da
Modalités de réponse
www.achatpublic.com
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
6, 83

Résumé de la consultation

Réalisation de prestations de curage et de nettoyage des réseaux et ouvrages d’assainissement (eaux usées/unitaires) et pluvial gérés par la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française, sans allotissement, sous forme d’émission de bons de commande.

Lots (1)

Lot 1Budget: <= 400 000 €PlafondHT

Curage et nettoyage des réseaux et ouvrages d’assainissement et pluvial

Prestations de curage et de nettoyage des réseaux et ouvrages d’assainissement « eaux usées » ou « unitaires » et « pluvial » gérés par la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française. Marché non alloti, prestations homogènes de même nature, exécutées par bons de commande.

CPV 90470000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90470000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
25/06/2026
Date limite
30/07/2026
Depuis la clôture
26 jours
Fenêtre de réponse
36 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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FourchetteTTC

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