Appel d'offres publicClôturé

Curage et nettoyage des réseaux et ouvrages d’assainissement et pluvial (CA Riviera Française)

CA RIVIERA FRANCAISE
Lieu d'exécution : Communes : Sospel, Le Moulinet et Breil sur Roya ; Saorge, Fontan, Tende et La Brigue (06)
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
<= 400 000 €
Plafond · HT
Durée
48 mois
Lots
1 lot
Dépôt des offres
www.achatpublic.com
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Réalisation de prestations de curage et de nettoyage des réseaux et ouvrages d’assainissement (eaux usées/unitaires) et pluvial gérés par la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française, sans allotissement, sous forme d’émission de bons de commande.

Lots (1)

Lot 1Budget: <= 400 000 €PlafondHT

Curage et nettoyage des réseaux et ouvrages d’assainissement et pluvial

Prestations de curage et de nettoyage des réseaux et ouvrages d’assainissement « eaux usées » ou « unitaires » et « pluvial » gérés par la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française. Marché non alloti, prestations homogènes de même nature, exécutées par bons de commande.

CPV 90470000

L'acheteur

CA RIVIERA FRANCAISE

13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 16/09/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
63
Montant attribué
61 M €
  • 202424,5 M € · 22 marchés
  • 202533,1 M € · 31 marchés
  • 2026en cours3,4 M € · 10 marchés
  • Services · 41
  • Fournitures · 15
  • Travaux · 7

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP6
  • Environnement / Espaces verts / Proprete4
  • Maintenance3

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Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.achatpublic.com

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-62034
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
CURAGE ET NETTOYAGE DES RESEAUX ET OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT ET DE PLUVIAL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA RIVIERA FRANÇAISE
Description officielle
Le présent marché concerne la réalisation des prestations de curage et de nettoyage des réseaux et ouvrages d'assainissement « eaux usées » ou « unitaires » et « pluvial » gérés par la Communauté d'Agglomération de la Riviera Française. Le montant maximum du marché est de 100 000 € HT par an soit 400 000 € HT sur 4 ans.
Acheteur
CA RIVIERA FRANCAISE
Lieu d’exécution
Département 6

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Curage
CPV principal
90470000
CPV complémentaires
90470000
Critères d’attribution
environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
48 mois
Fin de diffusion
Montant ou plafond
0 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
CURAGE ET NETTOYAGE DES RESEAUX ET OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT ET DE PLUVIAL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA RIVIERA FRANÇAISE · Le présent marché concerne la réalisation des prestations de curage et de nettoyage des réseaux et ouvrages d'assainissement « eaux usées » ou « unitaires » et « pluvial » gérés par la Communauté d'Agglomération de la Riviera Française. Le montant maximum du marché est de 100 000 € HT par an soit 400 000 € HT sur 4 ans. · CPV 90470000 · Montant 0 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.achatpublic.com
Départements de diffusion
6, 83

Voies de recours

1 élément
Recours
Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un : • Référé précontractuel, dans un délai de 11 jours à compter de l’envoi électronique de la décision de rejet. • Référé contractuel pour les procédures formalisées, dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE • Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au JOUE Pour obtenir des renseignements relatifs à l’introduction des recours, les candidats pourront s’adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Nice - adresse ci-dessus Le Tribunal Administratif peut être saisi par le biais de l’application informatique « Télérecours citoyen » accessible depuis le site internet www.telerecours.fr.

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Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
CPV détectés sur les lots
90470000
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