Appel d'Offre PublicSource: TED

Mandat de maîtrise d'ouvrage

CA Mont Saint Michel - Normandie
Avranches (50)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

23/09/2026

Informations clés

Acheteur
CA Mont Saint Michel - Normandie
Lieu
Avranches (50)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 17 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 10/08/2026
  • Échéance : 23/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 44 jours

Profil acheteur

CA Mont Saint Michel - Normandie a publié 24 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 11/08/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Maintenance et Collectivites / Services publics
  • Territoires cités : Manche, Avranches et Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 75, 79 et 98

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CA Mont Saint Michel - Normandie a publié 24 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 11/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete7
  • Maintenance7
  • Collectivites / Services publics6

Territoires cités

  • Manche2
  • Avranches1
  • Paris1

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
d69381ef-5c01-4583-a405-91e7548891ac
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CA Mont Saint Michel - Normandie
Lieu
Avranches (50)
Publication
Date limite
Référence TED
00555616-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CA Mont Saint Michel - Normandie
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Mandat de maîtrise d'ouvrage
Description officielle
Le présent accord-cadre à marchés subséquent a pour objet de définir les termes régissant les marchés subséquents à passer par le maître d'ouvrage. Chaque marché subséquent sera constitutif d'un contrat de mandaté d'études. S'agissant du contrat type de mandat d'études, chaque marché subséquent pourra confier au titulaire de l'accord-cadre le soin de faire réaliser soit des études de faisabilité et d'opportunité soit des études de programmation. S'agissant du contrat type de mandat de maîtrise d'ouvrage, chaque marché subséquent définira l'ensemble des clauses nécessaires à l'exécution du contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage.
Lieu d’exécution
Avranches

Acheteur

Nom
CA Mont Saint Michel - Normandie
Site acheteur
caen.tribunal-administratif.fr
Profil acheteur
ca-montsaintmichel-normandie.e-marchespublics.com
Identifiant acheteur
20006942500011

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
75130000, 75110000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
75130000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
120 DAY

Références

Identifiant consultation
d4991985-279f-4fcb-a5ea-d2c4f2ec899f
Modalités de réponse
ca-montsaintmichel-normandie.e-marchespublics.com

Lots détectés

LOT-0001
Mandat d'études · Chaque marché subséquent sera constitutif d'un contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage et définira l'ensemble des clauses nécessaires à l'exécution du contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage. · CPV 75130000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
ca-montsaintmichel-normandie.e-marchespublics.com

Résumé de la consultation

Chaque marché subséquent sera constitutif d'un contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage et définira l'ensemble des clauses nécessaires à l'exécution du contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 75CPV 79CPV 98
Voir les appels d'offres Collectivites / Services publics

Attendus Clés

Chaque marché subséquent sera constitutif d'un contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage et définira l'ensemble des clauses nécessaires à l'exécution du contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage.

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
10/08/2026
Date limite
23/09/2026
Temps restant
17 jours
Fenêtre de réponse
44 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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PlafondHT

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