Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 37 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 24/06/2026
- Échéance : 05/08/2026
- Fenêtre de réponse : 42 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Études de diagnostic des systèmes d’assainissement des communes de Buais les Monts, Juilley, Les Loges Marchis, Précey et Savigny-le-Vieux (EU et EP)
CA Mont Saint Michel - Normandie
Paris (75)
Lieu d'exécution : Communes d’Argouges, Buais les Monts, Juilley, Les Loges Marchis, Précey, Sacey, Savigny le Vieux et Vessey (décrites dans l’objet du marché) / France (NUTS FRD12 pour la réalisation indiquée dans l’avis)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
05/08/2026
Informations clés
- Acheteur
- CA Mont Saint Michel - Normandie
- Lieu
- Paris (75)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
CA Mont Saint Michel - Normandie a publié 22 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 25/06/2026
- Secteurs récurrents : Maintenance, Collectivites / Services publics et Environnement / Espaces verts / Proprete
- Territoires cités : Manche et Paris
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 41, 77 et 90
- Codes CPV de lots : 71335000 et 90480000
Lots à qualifier
Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.
- Lots visibles : Lot 1 – Argouges, Sacey et Vessey (EU et EP) et Lot 2 – Buais les Monts, Juilley, Les Loges Marchis, Précey et Savigny-le-Vieux (EU et EP)
- Codes CPV : 71335000 et 90480000
Maillage public
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Acheteur public
À propos de cet acheteur
CA Mont Saint Michel - Normandie a publié 22 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/06/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance8
- Collectivites / Services publics6
- Environnement / Espaces verts / Proprete6
Territoires cités
- Manche4
- Paris3
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- a1d741ac-d20d-48b5-baff-20fb0bdceb50
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- CA Mont Saint Michel - Normandie
- Lieu
- Paris (75)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00433903-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- CA Mont Saint Michel - Normandie
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Etudes de diagnostic eaux usées (EU) et eaux pluviales (EP) des systèmes d'assainissement des communes de : Buais les Monts, Juilley, Les Loges Marchis, Précey et Savigny le Vieux
- Description officielle
- Etudes de diagnostic eaux usées (EU) et eaux pluviales (EP) des systèmes d'assainissement des communes d'Argouges, Buais les Monts, Juilley, Les Loges Marchis, Précey, Sacey, Savigny le Vieux et Vessey (50)
- Lieu d’exécution
- Paris
Acheteur
- Nom
- CA Mont Saint Michel - Normandie
- Profil acheteur
- ca-montsaintmichel-normandie.e-marchespublics.com
- Identifiant acheteur
- 20006942500011
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71335000, 90480000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 71335000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 180 DAY
Références
- Identifiant consultation
- 29fc09c9-669f-4e71-b178-ee0758a4a8f6
- Modalités de réponse
- ca-montsaintmichel-normandie.e-marchespublics.com
Lots détectés
- LOT-0001
- Etudes de diagnostic eaux usées (EU) et eaux pluviales (EP) des systèmes d'assainissement des communes DE / Argouges, Sacey et Vessaye · Etudes de diagnostic eaux usées (EU) et eaux pluviales (EP) des systèmes d'assainissement des communes de : Buais les Monts, Juilley, Les Loges Marchis, Précey et Savigny le Vieux · CPV 71335000
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- ca-montsaintmichel-normandie.e-marchespublics.com
Résumé de la consultation
Réalisation d’études de diagnostic des systèmes d’assainissement collectif, couvrant les eaux usées (EU) et les eaux pluviales (EP), pour plusieurs communes : analyse des réseaux et des stations, campagnes de mesures (nappe haute/basse), investigations complémentaires (inspection caméra, tests à la fumée, contrôles de branchements) et élaboration de schémas directeurs et zonages pluviaux, par lots géographiques.
Lots (2)
Lot 1
Lot 1 – Argouges, Sacey et Vessey (EU et EP)
Études de diagnostic des systèmes d’assainissement des communes d’Argouges (incl. EU et EP), de Sacey (EU et EP) et de Vessey (EU et EP) : pré-diagnostic, campagnes de mesures EU (nappe haute/basse, nocturne spécifique) et EP (diagnostic, modélisation existant/futur), investigations complémentaires et élaboration du schéma directeur et du zonage pluvial.
CPV 71335000CPV 90480000
Lot 2
Lot 2 – Buais les Monts, Juilley, Les Loges Marchis, Précey et Savigny-le-Vieux (EU et EP)
Études de diagnostic des systèmes d’assainissement des communes de Buais les Monts (EU et EP), Juilley (EU et EP), Les Loges Marchis (EU et EP), Précey (EU et EP) et Savigny-le-Vieux (EU et EP) : pré-diagnostic, campagnes de mesures EU (nappe haute/basse) et EP (diagnostic, modélisation existant/futur), investigations complémentaires et élaboration du schéma directeur et du zonage pluvial.
CPV 71335000CPV 90480000
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
CPV détectés sur les lots
7133500090480000
Attendus Clés
Etudes de diagnostic eaux usées (EU) et eaux pluviales (EP) des systèmes d'assainissement des communes de : Buais les Monts, Juilley, Les Loges Marchis, Précey et Savigny le Vieux
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 24/06/2026
- Date limite
- 05/08/2026
- Temps restant
- 37 jours
- Fenêtre de réponse
- 42 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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