Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre de travaux de voirie-réseaux divers, maçonnerie et signalisation – Lot 05 « signalisation » (bons de commande)

CA du Puy en Velay
Le Puy-en-Velay (43)
Lieu d'exécution : Territoire de la Ville et de la Communauté d’agglomération du Puy-en-Velay (43000)
Source officielle : TED

Budget IA

<= 3 200 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

18/09/2026

Informations clés

Acheteur
CA du Puy en Velay
Lieu
Le Puy-en-Velay (43)
Budget
<= 3 200 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 24 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 25/06/2026
  • Échéance : 18/09/2026
  • Début prévisionnel : 31/01/2027
  • Fenêtre de réponse : 85 jours

Profil acheteur

CA du Puy en Velay a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 26/06/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maintenance
  • Territoires cités : Le Puy-en-Velay et Haute-Loire

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45
  • Codes CPV de lots : 45233141

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : SIGNALISATION – bons de commande
  • Codes CPV : 45233141

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CA du Puy en Velay a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 26/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP7
  • Etudes / Ingenierie3
  • Maintenance2

Territoires cités

  • Le Puy-en-Velay1
  • Haute-Loire1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
a7994810-5b29-41ac-80c8-63794bccfbbc
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CA du Puy en Velay
Lieu
Le Puy-en-Velay (43)
Publication
Date limite
Référence TED
00441461-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CA du Puy en Velay
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
SIGNALISATION - bons de commande
Description officielle
Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailextrait Kbis ou document équivalent de moins de trois moisle cas échéant, copie du ou des redressement(s) judiciaire(s) Liste nominative des salariés étrangers ou attestation sur l'honneur de non-emploidocuments relatifs aux pouvoirs de la personne physique ayant autorité pour engager le candidat individuel ou le membre du groupementformulaire Dc1formulaire Dc2
Lieu d’exécution
Le puy-en-velay

Acheteur

Nom
CA du Puy en Velay
Site acheteur
www.agglo-lepuyenvelay.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
EE96864F-0E8B-ABC7-EE42B30A7236ECC0

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
works
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
45233141, 45262522, 45233294
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
45233294

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
19:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
3 200 000 EUR

Références

Identifiant consultation
2b37c9e8-79c4-4ea4-83b3-64723b267841
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
VOIRIE VILLE- bons de commande inférieurs à 60 000 euro(s) HT · Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailextrait Kbis ou document équivalent de moins de trois moisle cas échéant, copie du ou des redressement(s) judiciaire(s) Liste nominative des salariés étrangers ou attestation sur l'honneur de non-emploidocuments relatifs aux pouvoirs de la personne physique ayant autorité pour engager le candidat individuel ou le membre du groupementformulaire Dc1formulaire Dc2 · CPV 45233141, 45262522, 45233294 · Montant 3 200 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre multi-lots relatif à des prestations de voirie, maçonnerie et signalisation sur le territoire du Puy-en-Velay, exécutées au moyen de bons de commande (pour le lot « signalisation ») pour des opérations de signalisation urbaine, y compris mises à jour de bases de données et reprises de marquage/signalisation.

Lots (1)

Lot 05

SIGNALISATION – bons de commande

Prestations de signalisation en secteur urbanisé, notamment reprise de marquage de voirie, mise à jour de la base de données signalisation horizontale et verticale, pose de panneaux et éléments de signalisation, effacement mécanique ou par recouvrement, résines, bandes (blanche/jaune/bleue/orange), passages piétons, flèches, logos (dont PMR), et autres fournitures/pose associées. Exécution via bons de commande.

CPV 45233141

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

45233141
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

SIGNALISATION - bons de commande&amp;lt;br/&amp;gt;

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
25/06/2026
Date limite
18/09/2026
Temps restant
24 jours
Fenêtre de réponse
85 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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