Traitement et transfert des déchets ménagers et assimilés
- Remise des offres
- Dans 29 jours
- Dépôt des offres
- achatpublic.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 1.042422E7 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
L'acheteur
CA AURILLAC AGGLOMERATION
6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 24/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP3
- Environnement / Espaces verts / Proprete1
- Etudes / Ingenierie1
Territoires cités
- Cantal3
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Consultation ouverte : 30 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 31 jours.
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À venir
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Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-102836
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Traitement et transfert des déchets ménagers et assimilés
- Description officielle
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
- Acheteur
- CA AURILLAC AGGLOMERATION
- Lieu d’exécution
- Département 15
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Ordures ménagères (prestations)
- CPV principal
- 90513000
- CPV complémentaires
- 90513000, 90500000, 90512000, 90513200
- Critères d’attribution
- sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 10 424 220 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Traitement des Déchets municipaux · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/> · CPV 90513000, 90500000, 90512000, 90513200 · Montant 1 800 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- achatpublic.com, www.achatpublic.com
- Départements de diffusion
- 15
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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