Accord-cadre de travaux fonciers pour la Communauté urbaine du Grand Reims et la Ville de Reims (6 lots, bons de commande)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 485 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 48 mois
- Lots
- 6 lots
- Dépôt des offres
- www.xmarches.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande portant sur l’exécution de travaux fonciers (notamment arpentage, relevés, plans et documents réglementaires, opérations de division/borne, métrage, démarches associées) sur le territoire de la Communauté urbaine du Grand Reims et, pour un lot, sur le territoire de la Ville de Reims, pour une durée de 48 mois.
Lots (6)
Travaux fonciers pour le Grand Reims, secteur géographique 1
Travaux fonciers comprenant la fourniture des documents réglementaires (documents d’arpentage, procès-verbaux de bornage, plan et états parcellaires, métrage…) ainsi que plans et documents numériques ou papier, sur le secteur géographique 1 du Grand Reims.
Travaux fonciers pour le Grand Reims, secteur géographique 2
Travaux fonciers (arpentage, relevés et plans, documents réglementaires de division/bornage/métrage et démarches associées) sur le secteur géographique 2 du Grand Reims.
Travaux fonciers pour le Grand Reims, secteur géographique 3
Travaux fonciers sur le secteur géographique 3 du Grand Reims, incluant la réalisation et la livraison de plans et documents réglementaires nécessaires aux opérations foncières.
Travaux fonciers pour le Grand Reims, secteur géographique 4
Travaux fonciers sur le secteur géographique 4 du Grand Reims, comprenant les prestations d’arpentage, plans et documents nécessaires aux opérations foncières.
Travaux fonciers pour le Grand Reims, secteur géographique 5
Travaux fonciers sur le secteur géographique 5 du Grand Reims, comprenant notamment l’élaboration de plans et documents réglementaires et les démarches associées.
Travaux fonciers pour la Ville de Reims
Travaux fonciers pour la Ville de Reims, avec réalisation des prestations foncières (plans/documents réglementaires, arpentage, bornage, métrage et démarches associées) dans le cadre de l’accord-cadre à bons de commande.
L'acheteur
C3C développement et services à la population
14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 18/09/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 737
- Montant attribué
- 744,1 M €
- 202435,2 M € · 191 marchés
- 2025388,5 M € · 351 marchés
- 2026en cours320,3 M € · 195 marchés
- Travaux · 301
- Fournitures · 223
- Services · 213
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP4
- Restauration collective3
- Etudes / Ingenierie2
Territoires cités
- Marne1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 82 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.xmarches.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-62702
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Travaux fonciers pour la Communauté urbaine du Grand Reims et de la Ville de Reims-.
- Description officielle
- Capacité économique et financière : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l’accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Capacité technique et professionnelle : Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
- Acheteur
- C3C développement et services à la population
- Lieu d’exécution
- Département 51
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Prestations de services
- CPV principal
- 71250000
- CPV complémentaires
- 71250000
- Critères d’attribution
- quality, price, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 17 h 00
- Durée
- 48 mois
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Travaux fonciers pour le Grand Reims, secteur géographique 1 · Capacité économique et financière : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l’accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Capacité technique et professionnelle : Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. · CPV 71250000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.xmarches.fr
- Départements de diffusion
- 51
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- Familles CPV du secteur
- CPV 43CPV 44CPV 45
- CPV détectés sur les lots
- 71250000-571351810-471355000-1
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