Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre – Conception-création et réalisation de dispositifs hors médias (supports print, web et numériques) pour la CNSA

C N S A

Paris (75)

Lieu d'exécution : France (lieu d’exécution : FR101 – adresse de réalisation indiquée)

Source officielle : TED

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Budget estimé

<= 900 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

31/07/2026

Informations clés

Acheteur: C N S A
Lieu: Paris (75)
Budget: <= 900 000 €
Date limite: 31/07/2026
Publication: 23/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 44 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 23/06/2026
Échéance : 31/07/2026
Fenêtre de réponse : 38 jours

Profil acheteur

C N S A a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 01/07/2026
Secteurs récurrents : Numerique / IT, Logiciels / SaaS et Maintenance
Territoires cités : Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 30, 32, 48 et 72
Codes CPV de lots : 79341000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Conception-création et réalisation de dispositifs hors médias pour la CNSA (supports print, web et numériques)
Codes CPV : 79341000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de C N S AAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

C N S A a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 01/07/2026.

Secteurs récurrents

Numerique / IT4
Logiciels / SaaS2
Maintenance2

Territoires cités

Paris1

Marchés publics de C N S A Appels d'offres Numerique / IT Marchés publics Île-de-France Marchés publics Paris Marchés publics Paris

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 31/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 2e0b8c57-c4ad-4419-8d7d-ffeb5f559a53
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: C N S A
Lieu: Paris (75)
Publication: 23/06/2026
Date limite: 31/07/2026

Référence TED: 00430131-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: C N S A
Date limite: 31/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Conception-création et réalisation de dispositifs hors médias pour la CNSA
Description officielle: Le présent accord-cadre a pour objet la conception-création et réalisation de dispositifs hors médias (supports print, web et numériques) pour la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA).
Lieu d’exécution: Paris

Acheteur

Nom: C N S A
Site acheteur: paris.tribunal-administratif.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 18009256100026

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 79341000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 79341000

Calendrier et montant

Publication: 23/06/2026
Date limite: 31/07/2026
Heure limite: 17:00:00+01:00
Durée mentionnée: 180 DAY
Montant/plafond détecté: 900 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 1aa33553-a948-47b9-8b4e-c16f7cbfc671
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Le présent accord-cadre a pour objet la conception-création et réalisation de dispositifs hors médias (supports print, web et numériques) pour la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA). · CPV 79341000 · Montant 900 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

La consultation porte sur la conception-création et la réalisation de dispositifs hors médias pour la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA), couvrant des prestations de charte graphique/éditoriale, de supports print et de supports numériques et web, avec des exigences fortes d’accessibilité (RGAA) et d’accompagnement des réseaux.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 900 000 €PlafondHT

Conception-création et réalisation de dispositifs hors médias pour la CNSA (supports print, web et numériques)

Accord-cadre exécuté au fur et à mesure des bons de commande, portant sur des prestations de conception-création et réalisation hors médias (charte graphique/éditoriale, supports print, supports numériques et web), avec exigences d’accessibilité RGAA pour l’ensemble des documents produits.

CPV 79341000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72

CPV détectés sur les lots

79341000

Voir les appels d'offres Numerique / IT

Attendus Clés

Le présent accord-cadre a pour objet la conception-création et réalisation de dispositifs hors médias (supports print, web et numériques) pour la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA).

Délais