Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre – SI Parcours usagers (reprise, développement et MCO des services cloud de la CNSA)

C N S A
Paris (75)
Lieu d'exécution : Paris (75) et déplacements selon besoins ; exécution en France (Île-de-France, hors Île-de-France) ou Europe hors France
Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 50 000 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

23/06/2026

Informations clés

Acheteur
C N S A
Lieu
Paris (75)
Budget
<= 50 000 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 35 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 06/05/2026
  • Échéance : 23/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 48 jours

Profil acheteur

C N S A a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 01/07/2026
  • Secteurs récurrents : Numerique / IT, Logiciels / SaaS et Maintenance
  • Territoires cités : Paris et Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

C N S A a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 01/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Numerique / IT4
  • Logiciels / SaaS2
  • Maintenance2

Territoires cités

  • Paris3
  • Paris1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 23/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-44800
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
C N S A
Lieu
Paris (75)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-44800
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
SI Parcours usagers
Description officielle
Le présent accord-cadre a pour objet la reprise, le développement, la tierce maintenance applicative, le maintien en conditions opérationnelles, et l’exploitation des services d’informations (SI) du Parcours Usagers hébergés dans le cloud de la CNSA.
Acheteur
C N S A
Lieu d’exécution
Département 75

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Informatique (assistance), Informatique (prestations de services)
CPV détecté
72611000
CPV complémentaires
72611000
Critères d’attribution
sociaux, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+01:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
50 000 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Le présent accord-cadre a pour objet la reprise, le développement, la tierce maintenance applicative, le maintien en conditions opérationnelles, et l’exploitation des services d’informations (SI) du Parcours Usagers hébergés dans le cloud de la CNSA. · CPV 72611000 · Montant 50 000 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-44800
Contract folder ID
3882e415-e279-4e04-9d74-3abec318f51c
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
75

Résumé de la consultation

Reprise, développement, tierce maintenance applicative, maintien en conditions opérationnelles et exploitation des systèmes d’information du « Parcours usagers » de la CNSA, hébergés dans son cloud, incluant notamment les périmètres SI-APA et SI-MDPH (briques nationales SI-Évaluation et téléservice MDPH en ligne).

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
06/05/2026
Date limite
23/06/2026
Depuis la clôture
35 jours
Fenêtre de réponse
48 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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