Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre de location longue durée de véhicules (bons de commande)

C.I.A.S. du Marsan
Mont-de-Marsan (40)
Lieu d'exécution : CIAS du Marsan, 40000 Mont-de-Marsan (adresse : 326 Rue de la Croix Blanche, 40000 Mont-de-Marsan)
Source officielle : TED

Budget IA

<= 1 296 000 €

Plafond

Date Limite de réponse

10/06/2026

Informations clés

Acheteur
C.I.A.S. du Marsan
Lieu
Mont-de-Marsan (40)
Budget
<= 1 296 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 42 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 05/05/2026
  • Échéance : 10/06/2026
  • Début prévisionnel : 30/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

C.I.A.S. du Marsan a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 05/06/2026
  • Secteurs récurrents : Nettoyage / Proprete

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 34100000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 34100000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Location longue durée de véhicules
  • Codes CPV : 34100000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

C.I.A.S. du Marsan a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 05/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Nettoyage / Proprete1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 10/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
05191224-247d-4413-b998-fca3255dc1af
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
C.I.A.S. du Marsan
Lieu
Mont-de-Marsan (40)
Publication
Date limite
Référence TED
00309989-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
C.I.A.S. du Marsan
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
LOCATION DE LONGUE DUREE DE VEHICULES
Description officielle
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Lieu d’exécution
Mont-de-Marsan

Acheteur

Nom
C.I.A.S. du Marsan
Site acheteur
www.montdemarsan.fr
Profil acheteur
demat-ampa.fr
Identifiant acheteur
83683245-F63B-DCA2-0398DD3AFA0F8B65

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
34100000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
34100000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
1 296 000 EUR

Références

Identifiant consultation
c52bb687-0bbc-458a-9f4e-93260d80fc8d
Modalités de réponse
demat-ampa.fr

Lots détectés

LOT-0000
LOCATION DE LONGUE DUREE DE VEHICULES · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur · CPV 34100000 · Montant 1 296 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
demat-ampa.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre exécuté par l’émission de bons de commande pour la location longue durée de véhicules (jusqu’à 60 véhicules maximum, sans minimum), avec mise à disposition, entretien/maintenance, assistance et véhicule de remplacement le cas échéant. Les prestations sont réglées par prix unitaires et les montants estimatifs sont indicatifs pour couvrir les périodes de reconduction.

Lots (1)

Lot 1Budget: <= 1 296 000 €Plafond

Location longue durée de véhicules

Location longue durée de véhicules neufs à destination du CIAS du Marsan, exécutée par bons de commande. Comprend livraison chez un concessionnaire à Mont-de-Marsan, entretien/maintenance, assistance, véhicule de remplacement en cas d’immobilisation (panne/sinistre), restitution des véhicules et prestations accessoires liées à la mise en circulation. Marché sans décomposition en lots (accord-cadre attribué à un seul opérateur).

CPV 34100000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 34100000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

34100000

Attendus Clés

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
05/05/2026
Date limite
10/06/2026
Depuis la clôture
42 jours
Fenêtre de réponse
36 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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