Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Souscription des contrats d'assurances pour Brocéliande Communauté

BROCELIANDE COMMUNAUTE

Ille-et-Vilaine (35)

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

20/07/2026

Informations clés

Acheteur: BROCELIANDE COMMUNAUTE
Lieu: Ille-et-Vilaine (35)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 20/07/2026
Publication: 03/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 49 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 03/06/2026
Échéance : 20/07/2026
Fenêtre de réponse : 47 jours

Profil acheteur

BROCELIANDE COMMUNAUTE a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 03/06/2026

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de BROCELIANDE COMMUNAUTEAcheteur public

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

BROCELIANDE COMMUNAUTE a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 03/06/2026.

Marchés publics de BROCELIANDE COMMUNAUTE Marchés publics Bretagne Marchés publics Ille-et-Vilaine

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-53960
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: BROCELIANDE COMMUNAUTE
Lieu: Ille-et-Vilaine (35)
Publication: 03/06/2026
Date limite: 20/07/2026

Référence BOAMP: 26-53960
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 20/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Souscription des contrats d'assurances pour Brocéliande Communauté
Description officielle: Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La prestation est réservée à une profession déterminée Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Les prestations sont réservées aux sociétés d'assurances, mutuelles et intermédiaires habilités à présenter des opérations d'assurances conformément au Code des Assurances
Acheteur: BROCELIANDE COMMUNAUTE
Lieu d’exécution: Département 35

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Assurance
CPV détecté: 66510000
CPV complémentaires: 66510000, 66515000, 66516000, 66514110, 66513000, 66512000
Critères d’attribution: sociaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 03/06/2026
Date limite: 20/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 20/07/2026

Lots détectés

LOT-0001: Assurance des dommages aux biens et des risques annexes · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur · CPV 66510000, 66515000, 66516000, 66514110

Modalités et références

ID web: 26-53960
Contract folder ID: 9ca39fba-8021-42e4-bbac-6fe4df1f0c74
Modalités de réponse: www.megalis.bretagne.bzh, www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 35

Résumé de la consultation

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La prestation est réservée à une profession déterminée Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Les prestations sont réservées aux sociétés d'assurances, mutuelles et intermédiaires habilités à présenter des opérations d'assurances conformément au Code des Assurances