Accord-cadre de curage en urgence non programmé des réseaux d’eaux usées et ouvrages d’assainissement collectif (soir, nuit, week-end et jours fériés)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 5 MONTH
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Curage et entretien préventif et/ou en urgence des réseaux d’eaux usées et des ouvrages d’assainissement collectif de Bièvre Isère Communauté, exécutés au fur et à mesure par émission de bons de commande, avec deux lots distincts (prestations programmées en semaine et prestations d’urgences le soir/nuit, week-end et jours fériés) et une logique de délais de prise en charge sous 1 heure après appel.
Lots (2)
Curage et entretien préventif programmé ou non programmé en semaine
Prestations de curage et entretien préventif (programmées ou non) en semaine, du lundi au vendredi, de 7h à 18h, hors jours fériés. Le contrat est exécuté par émission de bons de commande et prestations réglées par prix forfaitaires et prix unitaires.
Curage en urgence non programmé (soir, nuit, week-end et jours fériés)
Prestations d’urgences non programmées en semaine de 18h à 7h, ainsi que les jours fériés et le week-end (à partir du vendredi 18h jusqu’au lundi 7h). Délai d’intervention indiqué : 1 heure après appel du personnel de Bièvre Isère Communauté ou de son représentant. Exécution au fur et à mesure par bons de commande, prix forfaitaires et prix unitaires.
L'acheteur
Bièvre Isère
17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 23/10/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete6
- Travaux / BTP6
- Etudes / Ingenierie3
Territoires cités
- Isère2
Répondre
Consultation clôturée depuis 61 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
- Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 3bf77143-53d8-45da-8557-43a720b73ad7
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Entretien préventif et curage en urgence des réseaux d'eaux usées et ouvrages d'assainissement collectif de Bièvre Isère Communauté
- Description officielle
- Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification
- Lieu d’exécution
- Saint-étienne-de-saint-geoirs
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Bièvre Isère
- Site acheteur
- www.marches-publics.info
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 239494BC-B007-D24D-4D7E967E42999CAA
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90470000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 5 MONTH
- Montant ou plafond
- 80 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- c4b9144c-49fd-4b52-9019-11e565185bdc
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Curage et entretien préventif programmé ou non programmé en semaine · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 90470000 · Montant 80 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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