Accord-cadre : entretien préventif et curage en urgence des réseaux d’eaux usées et ouvrages d’assainissement collectif de Bièvre Isère Communauté (2 lots)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 660 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 12 mois · 5 reconductions possibles
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Le marché est un accord-cadre à bons de commande, pour l’entretien et le curage des réseaux d’eaux usées ainsi que des ouvrages d’assainissement collectif sur le territoire de Bièvre Isère Communauté : interventions programmées/non programmées en semaine (lot 1) et interventions d’urgence non programmées (soir, nuit, week-end et jours fériés) (lot 2). Les prestations sont rémunérées par prix unitaires et forfaitaires, avec une logique de prise en charge sous délais d’intervention.
Lots (2)
Curage et entretien préventif programmé ou non programmé en semaine
Prestations en semaine (du lundi au vendredi, 7h à 18h, hors jours fériés) pour le curage/entretien des réseaux d’eaux usées et ouvrages d’assainissement collectif, via bons de commande et prise en charge selon le planning prévisionnel et les besoins de la collectivité.
Curage en urgence non programmé (soir, nuit, week-end et jours fériés)
Prestations d’urgence non programmées (soir, nuit, week-end et jours fériés) pour le curage/entretien des réseaux d’eaux usées et ouvrages d’assainissement collectif, avec interventions déclenchées en urgence et rémunération par prix unitaires/forfaitaires via bons de commande.
L'acheteur
Bièvre Isère
17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 23/10/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete6
- Travaux / BTP6
- Etudes / Ingenierie3
Territoires cités
- Isère2
Répondre
Consultation clôturée depuis 61 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-65117
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Entretien préventif et curage en urgence des réseaux d'eaux usées et ouvrages d'assainissement collectif de Bièvre Isère Communauté
- Description officielle
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
- Acheteur
- Bièvre Isère
- Lieu d’exécution
- Département 38
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assainissement, Curage
- CPV principal
- 90470000
- CPV complémentaires
- 90470000
- Critères d’attribution
- sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 12 mois · 5 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 80 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Curage et entretien préventif programmé ou non programmé en semaine · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 90470000 · Montant 80 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 38
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification
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- Familles CPV du secteur
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- CPV détectés sur les lots
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