Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-cadre : entretien préventif et curage en urgence des réseaux d’eaux usées et ouvrages d’assainissement collectif de Bièvre Isère Communauté (2 lots)

Bièvre Isère

Isère (38)

Lieu d'exécution : Territoire de Bièvre Isère (38590 Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs), département 38

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 660 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

27/08/2026

Informations clés

Acheteur: Bièvre Isère
Lieu: Isère (38)
Budget: <= 660 000 €
Date limite: 27/08/2026
Publication: 02/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 34 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 02/07/2026
Échéance : 27/08/2026
Fenêtre de réponse : 57 jours

Profil acheteur

Bièvre Isère a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 15/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Isère, La Côte-Saint-André et Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51
Codes CPV de lots : 90470000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Curage et entretien préventif programmé ou non programmé en semaine et Curage en urgence non programmé (soir, nuit, week-end et jours fériés)
Codes CPV : 90470000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Bièvre IsèreAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Bièvre Isère a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication détectée : 15/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP5
Environnement / Espaces verts / Proprete4
Etudes / Ingenierie2

Territoires cités

Isère4
La Côte-Saint-André1
Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs1

Marchés publics de Bièvre Isère Appels d'offres Maintenance Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Isère

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-65117
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Bièvre Isère
Lieu: Isère (38)
Publication: 02/07/2026
Date limite: 27/08/2026

Référence BOAMP: 26-65117
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 27/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Entretien préventif et curage en urgence des réseaux d'eaux usées et ouvrages d'assainissement collectif de Bièvre Isère Communauté
Description officielle: Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification
Acheteur: Bièvre Isère
Lieu d’exécution: Département 38

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Assainissement, Curage
CPV détecté: 90470000
CPV complémentaires: 90470000
Critères d’attribution: sociaux, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 02/07/2026
Date limite: 27/08/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 27/08/2026
Montant/plafond détecté: 80 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Curage et entretien préventif programmé ou non programmé en semaine · Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification · CPV 90470000 · Montant 80 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-65117
Contract folder ID: c4b9144c-49fd-4b52-9019-11e565185bdc
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 38

Résumé de la consultation

Le marché est un accord-cadre à bons de commande, pour l’entretien et le curage des réseaux d’eaux usées ainsi que des ouvrages d’assainissement collectif sur le territoire de Bièvre Isère Communauté : interventions programmées/non programmées en semaine (lot 1) et interventions d’urgence non programmées (soir, nuit, week-end et jours fériés) (lot 2). Les prestations sont rémunérées par prix unitaires et forfaitaires, avec une logique de prise en charge sous délais d’intervention.

Lots (2)

Lot 01Budget: <= 80 000 €PlafondHT

Curage et entretien préventif programmé ou non programmé en semaine

Prestations en semaine (du lundi au vendredi, 7h à 18h, hors jours fériés) pour le curage/entretien des réseaux d’eaux usées et ouvrages d’assainissement collectif, via bons de commande et prise en charge selon le planning prévisionnel et les besoins de la collectivité.

CPV 90470000

Lot 02Budget: <= 30 000 €PlafondHT

Curage en urgence non programmé (soir, nuit, week-end et jours fériés)

Prestations d’urgence non programmées (soir, nuit, week-end et jours fériés) pour le curage/entretien des réseaux d’eaux usées et ouvrages d’assainissement collectif, avec interventions déclenchées en urgence et rémunération par prix unitaires/forfaitaires via bons de commande.

CPV 90470000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.