Accord-cadre multi-lots de diagnostics immobiliers et structurels sur le patrimoine d'Aveyron Habitat (locations, ventes et réhabilitations)
- Remise des offres
- Dans 34 jours
- Durée
- 180 DAY
- Lots
- 7 lots
- Dépôt des offres
- marchespublics-smica.safetender.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Cadre contractuel pour réaliser les diagnostics obligatoires et les analyses techniques des biens gérés par Aveyron Habitat, couvrant le DPE et diagnostics annexes pour les locations (RAAT, DAPP, surface habitable, ERP, CREP plomb, Gaz, Electricité, DPE), les diagnostics liés à la vente (amiante, DPE, surface habitable, Loi Carrez, CREP plomb, Gaz, Electricité, ERP, termites, état parasitaire, audit énergétique, conformité surface/habitat) et les diagnostics structurels; les prestations sont réparties en lots géographiques (2.a/2.b/2.c pour la location; 3.a/3.b/3.c pour la vente; Lot 4 pour les diagnostics structurels), avec des plafonds budgétaires par période.
Lots (7)
Lot 2.a - Diagnostics dans le cadre de la location (RAAT, DAPP, DPE, diagnostic surface habitable, plomb, gaz, électricité, ERP) – Agence Ouest
Accord-cadre à bons de commande pour les diagnostics liés à la location sur le secteur Ouest (Decazeville et Villefranche de Rouergue).
Lot 2.b - Diagnostics dans le cadre de la location (RAAT, DAPP, DPE, diagnostic surface habitable, plomb, gaz, électricité) – Agence Est (Millau – Zone Sud Aveyron)
Accord-cadre à bons de commande pour les diagnostics liés à la location sur le secteur Sud Aveyron.
Lot 2.c - Diagnostics dans le cadre de la location (RAAT, DAPP, DPE, diagnostic surface habitable, plomb, gaz, électricité) – Agence Est (Millau – Zone Nord Aveyron)
Accord-cadre à bons de commande pour les diagnostics liés à la location sur le secteur Nord Aveyron.
Lot 3.a - Diagnostics dans le cadre de la vente (amiante, DPE, diagnostic surface habitable, plomb, gaz, électricité, Loi Carrez, termites, état parasitaire, audit énergétique, ERP, attestation de Conformité...) – Agence Ouest
Accord-cadre à bons de commande pour les diagnostics liés à la vente sur le secteur Ouest.
Lot 3.b - Diagnostics dans le cadre de la vente (amiante, DPE, diagnostic surface habitable, plomb, gaz, électricité, ERP, etc.) – Agence Est (Millau – Zone Sud Aveyron)
Accord-cadre à bons de commande pour les diagnostics liés à la vente sur le secteur Sud Aveyron.
Lot 3.c - Diagnostics dans le cadre de la vente (amiante, DPE, diagnostic surface habitable, plomb, gaz, électricité, ERP, etc.) – Agence Est (Millau – Zone Nord Aveyron)
Accord-cadre à bons de commande pour les diagnostics liés à la vente sur le secteur Nord Aveyron.
Lot 4 - Diagnostics structurels sur bâtiments existants – Agence Ouest/Est
Accord-cadre à bons de commande pour des missions de diagnostics structurels de bâtiments existants sur l’ensemble du patrimoine d’Aveyron Habitat.
L'acheteur
Aveyron Habitat
10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 11/10/2026.
Historique de ce marché
Marché comparableLot concerné LOT 2.b · Lot 2.b - Diagnostics dans le cadre de la location (RAAT, DAPP, DPE, diagnostic surface habitable, plomb, gaz, électricité) – Agence Est (Millau – Zone Sud Aveyron)
Cet acheteur a attribué en 2020 un marché sur le même code CPV, qui est arrivé à échéance en 2020.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéSecteurs récurrents
- Travaux / BTP7
- Etudes / Ingenierie3
- Maitrise d oeuvre3
Territoires cités
- Rodez1
Historique d’attribution
Marchés attribués par cet organisme sur trois ans, montants et types d’achats, à partir des données essentielles de la commande publique.
Répondre
Consultation ouverte : 34 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 36 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur marchespublics-smica.safetender.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Lot à prix unitaires.
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- a4704ff2-ab72-4913-923c-69d638d65b67
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Lot n°4 : Accord-cadre à bons de commande pour des missions de diagnostics structurels de bâtiments existants sur l’ensemble du patrimoine d’Aveyron Habitat.
- Description officielle
- Allotie en 8 lots. Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse pour chaque lot, appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation. La consultation donnera lieu à trois accords-cadres à bons de commande avec maximum, mono-attributaires pour les lots 2 à 4 et un marché à prix forfaitaire pour le lot 1. La durée d’exécution du lot 1 est de 9 mois à compter de la réception de l’OS de démarrage de la mission. Les lots 2 à 4 débuteront dès leur notification et se termineront le 31 décembre 2027. Ils seront reconductibles tacitement trois fois pour des durées de 1 an, année civile (soit une fin au 31/12/2030).
- Lieu d’exécution
- RODEZ CEDEX 9
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Aveyron Habitat
- Site acheteur
- aveyron-habitat.fr
- Profil acheteur
- marchespublics-smica.safetender.com
- Identifiant acheteur
- 90055948500017
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71335000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 180 DAY
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- acab408f-728b-4826-a733-80d282210a0f
- Dépôt des offres
- marchespublics-smica.safetender.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot n°1 : Réalisation de Diagnostics de Performance Énergétique (DPE) sur 233 logements et 94 bâtiments. · CPV 71335000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- marchespublics-smica.safetender.com
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- Familles CPV du secteur
- CPV 43CPV 44CPV 45
- CPV détectés sur les lots
- 71335000
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