Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Étude sur les cadres réglementaires et normatifs relatifs au recyclage et aux matières recyclées

Autres organismes

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : France

Source officielle : PLACE

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur: Autres organismes
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: Date non spécifiée
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte selon les informations d'échéance transmises par la source.

Profil acheteur

Autres organismes a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 869 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Isère, Essonne et Finistère

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Étude sur les cadres réglementaires et normatifs relatifs au recyclage et aux matières recyclées

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Autres organismesAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Etudes / IngenierieSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Autres organismes a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 869 encore ouverts.

Territoires cités

Isère17
Essonne12
Finistère12
Côte-d'Or11
Paris11

Marchés publics de Autres organismes Appels d'offres Etudes / Ingenierie

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 2959013
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Autres organismes
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: Récemment
Date limite: Date non spécifiée

Référence PLACE: 2959013
Référence acheteur: 2026MA000028BIS
Acheteur: Autres organismes
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 1

Objet du marché

Intitulé: Etude sur les cadres règlementaires et normatifs concernant les opérations de recyclage et les matières recyclées
Description officielle: Etude sur les cadres règlementaires et normatifs concernant les opérations de recyclage et les matières recyclées
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Autres organismes
Acronyme organisme: s2d
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées: 22/04/2026
Pièces récupérées: 19/03/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Avis: ffa59a17baa1e3ef2dfaa042fe30b03f.pdf · 34 Ko

Modalités et références

Annonce: 2959013
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Réaliser une étude analysant les cadres réglementaires et normatifs encadrant les opérations de recyclage et les matières recyclées pour éclairer les pratiques et la conformité.

Lots (1)

Lot 1

Étude sur les cadres réglementaires et normatifs relatifs au recyclage et aux matières recyclées

Analyse des cadres réglementaires et normatifs encadrant les opérations de recyclage et les matières recyclées.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.