Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Expertise des dossiers ACV pour appels d’offres photovoltaïques CRE

Autres organismes
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : dans les locaux du prestataire
Source officielle : PLACE

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur
Autres organismes
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Date non spécifiée
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 52 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Profil acheteur

Autres organismes a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 220 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Grenoble, Isère et Paris

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Autres organismes a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 220 encore ouverts.

Territoires cités

  • Grenoble15
  • Isère9
  • Paris8
  • Guyane8
  • Bruyères-le-Châtel7

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 18/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
2942107
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Autres organismes
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Récemment
Date limite
Date non spécifiée
Référence PLACE
2942107
Référence acheteur
2026AC000024
Acheteur
Autres organismes
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
2

Objet du marché

Intitulé
Expertise des dossiers d’analyse de cycle de vie dans le cadre des appels d’offres photovoltaïques gérés par la Commission de Régulation de l’Energie
Description officielle
La prestation consiste à vérifier la conformité des rapports d'ACV des industriels de la filière photovoltaïque qui permettent de déterminer les facteurs d'émissions de CO2-équivalent nécessaires pour répondre aux appels d'offres de la Commission de Régulation de l'Energie.
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Autres organismes
Acronyme organisme
s2d
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
1. 2026AC000024_RC_Expertises ACV AO PV CRE.pdf · 698 Ko
Avis
ac21457aa878570f5bfa4793f4ec032f.pdf · 1,2 Mo

Modalités et références

Annonce
2942107
Référence règlement
Mjk0MjEwNw==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Prestation d'expertise des analyses de cycle de vie (ACV) des modules photovoltaïques afin de vérifier la conformité des rapports ACV et d'aider à déterminer les facteurs d'émissions CO2e pour répondre aux appels d’offres de la CRE.

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
Non communiquée
Date limite
Non communiquée
Depuis la clôture
52 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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