Appel d'Offre PublicSource: TED

La présente consultation a pour objet l'étude et la réalisation de l'installation KoKoChannel.

AUTORITE DE SURETE NUCLEAIRE ET DE RADIOPROTECTION
Marseille (13)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

09/07/2026

Informations clés

Acheteur
AUTORITE DE SURETE NUCLEAIRE ET DE RADIOPROTECTION
Lieu
Marseille (13)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 22 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 08/06/2026
  • Échéance : 09/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

AUTORITE DE SURETE NUCLEAIRE ET DE RADIOPROTECTION a publié 21 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 15/06/2026
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maintenance et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Cergy, Le Vésinet et Marseille

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

AUTORITE DE SURETE NUCLEAIRE ET DE RADIOPROTECTION a publié 21 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 15/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie6
  • Maintenance6
  • Environnement / Espaces verts / Proprete5

Territoires cités

  • Cergy1
  • Le Vésinet1
  • Marseille1
  • Orsay1
  • Bouches-du-Rhône1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
22a7bd60-ecc3-4605-bf05-b2c4009960c7
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
AUTORITE DE SURETE NUCLEAIRE ET DE RADIOPROTECTION
Lieu
Marseille (13)
Publication
Date limite
Référence TED
00393218-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
AUTORITE DE SURETE NUCLEAIRE ET DE RADIOPROTECTION
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
La présente consultation a pour objet l'étude et la réalisation de l'installation KoKoChannel.
Description officielle
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-4 et L. 551-10 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Référé secret des affaires prévu à l’article 4 du décret n° 2019-1 502 du 30 décembre 2019, codifié à l'article R. 557-3 du code de justice administrative
Lieu d’exécution
MARSEILLE

Acheteur

Nom
AUTORITE DE SURETE NUCLEAIRE ET DE RADIOPROTECTION
Site acheteur
www.asnr.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
13000180300027

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
73100000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
73100000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00.000+02:00
Durée mentionnée
8 MONTH
Montant/plafond détecté
25 000 EUR

Références

Identifiant consultation
4ae48cbe-dfa5-4885-af4a-e1f0a25ca6d1
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-4 et L. 551-10 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Référé secret des affaires prévu à l’article 4 du décret n° 2019-1 502 du 30 décembre 2019, codifié à l'article R. 557-3 du code de justice administrative · CPV 73100000 · Montant 25 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

La présente consultation a pour objet l'étude et la réalisation de l'installation KoKoChannel. Les prestations prévues au sein du présent accord-cadre sont les suivantes : Partie « marché ordinaire »  Etude d’Avant-Projet Détaillé de l’ensemble de l’installation KokoChannel ;  Fabrication, contrôle, montage et recette en usine ;  Livraison de l’installation et remise du dossier constructeur. Partie « accord-cadre » à bons de commandes  Prestations supplémentaires et modificatives nécessaires à la réalisation du projet. Ces prestations pourront inclure a minima : o La réalisation d’études complémentaires (modification d’une étude existante) ou supplémentaires (nouvelle étude) : plans … ; o L’approvisionnement, la fabrication et l’installation d’équipements mécaniques (procédé, outillage, calorifuge, …), o La réalisation de contrôles supplémentaires.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

La présente consultation a pour objet l'étude et la réalisation de l'installation KoKoChannel
Les prestations prévues au sein du présent accord-cadre sont les suivantes : Partie « marché ordinaire »  Etude d’Avant-Projet Détaillé de l’ensemble de l’installation KokoChannel ;  Fabrication, contrôle, montage et recette en usine ;  Livraison de l’installation et remise du dossier constructeur
Partie « accord-cadre » à bons de commandes  Prestations supplémentaires et modificatives nécessaires à la réalisation du projet
Ces prestations pourront inclure a minima : o La réalisation d’études complémentaires (modification d’une étude existante) ou supplémentaires (nouvelle étude) : plans … ; o L’approvisionnement, la fabrication et l’installation d’équipements mécaniques (procédé, outillage, calorifuge, …), o La réalisation de contrôles supplémentaires.

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
08/06/2026
Date limite
09/07/2026
Temps restant
22 jours
Fenêtre de réponse
31 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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