Appel d'Offre Public

Marché de service relatif à la prestation d'assurance « Responsabilité et risques annexes» pour les besoins de l’Association Syndicale Autorisée du Canal de Carpentras.

ASA DU CANAL DE CARPENTRAS
2 départements (13, 84)

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

23/10/2026

Informations clés

Acheteur
ASA DU CANAL DE CARPENTRAS
Lieu
2 départements (13, 84)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 42 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 11/09/2026
  • Échéance : 23/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 43 jours

Profil acheteur

ASA DU CANAL DE CARPENTRAS a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 11/09/2026
  • Territoires cités : Bouches-du-Rhône et Vaucluse

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66510000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

ASA DU CANAL DE CARPENTRAS a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 11/09/2026.

Territoires cités

  • Bouches-du-Rhône1
  • Vaucluse1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-88145
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
ASA DU CANAL DE CARPENTRAS
Lieu
2 départements (13, 84)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-88145
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite

Objet du marché

Intitulé
Marché de service relatif à la prestation d'assurance « Responsabilité et risques annexes» pour les besoins de l’Association Syndicale Autorisée du Canal de Carpentras.
Description officielle
Marché de service relatif à la prestation d'assurance « Responsabilité et risques annexes» pour les besoins de l’Association Syndicale Autorisée du Canal de Carpentras.
Acheteur
ASA DU CANAL DE CARPENTRAS
Lieu d’exécution
Département 13

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assurance

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Fin de diffusion

Modalités et références

ID web
26-88145
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
13, 84

Résumé de la consultation

Souscription du contrat d'assurance « Responsabilité et risques annexes» au profit de l’Association Syndicale Autorisée du Canal de Carpentras.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66510000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
11/09/2026
Date limite
23/10/2026
Temps restant
42 jours
Fenêtre de réponse
43 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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