Marché de dotation vestimentaire professionnelle pour les Archives nationales – dotation vestimentaire et gestion associée
- Remise des offres
- Dans 24 jours
- Montant
- <= 650 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Fourniture et gestion d'une dotation vestimentaire professionnelle destinée aux agents des Archives nationales, incluant la fourniture d'articles d'habillement et les prestations associées (attribution, utilisation, contrôle et facturation) dans le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec traçabilité et livraison des articles sur la durée du marché.
Lots (1)
Marché de dotation vestimentaire professionnelle
Fourniture et gestion d'une dotation vestimentaire professionnelle pour les Archives nationales, incluant articles d'habillement et prestations associées (attribution, suivi et facturation) dans le cadre d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
L'acheteur
ARCHIVES NATIONALES
3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 30/09/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 77
- Montant attribué
- 10 M €
- 20244,6 M € · 28 marchés
- 20254,1 M € · 33 marchés
- 2026en cours1,3 M € · 16 marchés
- Services · 65
- Travaux · 8
- Fournitures · 4
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Logiciels / SaaS1
- Maintenance1
- Numerique / IT1
Territoires cités
- Moselle1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation ouverte : 25 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 34 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Le présent marché a pour objet la mise en place d’un dispositif de dotation vestimentaire professionnelle au bénéfice d’agents des Archives nationales dont les fonctions nécessitent l’acquisition de vêtements ou d’accessoires vestimentaires adaptés à l’exercice de leurs missions (hors EPI)
- Le marché porte sur les prestations suivantes : - la fourniture d’articles d’habillement professionnel, - les prestations associées permettant l’attribution, l’utilisation, le contrôle, le suivi et la facturation d’une dotation vestimentaire professionnelle individualisée, limitée aux catégories d’articles définies par les Archives nationales.
- Critères d'attribution: Les critères sont détaillés dans le règlement de la consultation Qualité de la prestation 65,00 % Prix 20,00 % Performances environnementales 10,00 % Performance sociale 5,00 %
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- cc159a29-09db-491c-b043-7032e37572dc
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Marché de dotation vestimentaire professionnelle
- Description officielle
- - référé pré-contractuel (articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative) à tout moment de la procédure mais avant la conclusion du marché public, - référé contractuel (article R. 551-13 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution, ou à défaut d'avis d'attribution jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché public, - le recours pour excès de pouvoir ne peut toutefois être exercé après la signature du marché public, - recours en annulation (article R. 421-1 du code de justice administrative) ou référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision, - recours de pleine juridiction devant le juge du contrat contestant la validité du marché public ou de certaines de ses clauses assorti, le cas échéant, d'une demande de suspension sur le fondement précité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
- Lieu d’exécution
- Montreuil
Acheteur
4 éléments
- Nom
- ARCHIVES NATIONALES
- Site acheteur
- www.archives-nationales.culture.gouv.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Identifiant acheteur
- 160 046 041 00069
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 18000000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 15 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
- Montant ou plafond
- 720 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 1142f11e-313a-4e20-8004-0cb596863ee0
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Marché de dotation vestimentaire professionnelle · Le présent marché a pour objet la mise en place d’un dispositif de dotation vestimentaire professionnelle au bénéfice d’agents des Archives nationales dont les fonctions nécessitent l’acquisition de vêtements ou d’accessoires vestimentaires adaptés à l’exercice de leurs missions (hors EPI). Le marché porte sur les prestations suivantes : - la fourniture d’articles d’habillement professionnel, - les prestations associées permettant l’attribution, l’utilisation, le contrôle, le suivi et la facturation d’une dotation vestimentaire professionnelle individualisée, limitée aux catégories d’articles définies par les Archives nationales. · CPV 18000000 · Montant 720 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
Continuer la recherche
Marchés similaires ouverts · 18000000
Consultations d’autres acheteurs dans le même secteur, encore ouvertes à la réponse.
Appel d'offres public
Rénovation partielle du site Sarreguemines (14B Rue des Faïenceries) – Local CCI
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
26/10/2026
Appel d'offres public
Réalisation d’actes de biologie médicale pour le Centre d’Examens de Santé de la CPAM de Moselle – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande
<= 650 000 €
Date Limite
29/10/2026
Appel d'offres public
Fourniture, livraison, installation, mise en service, formation et maintenance d’un microscope électronique à balayage (MEB) et équipements annexes pour le LEM3, Université de Lorraine (BOAMP 26B36)
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
02/11/2026
Appel d'offres public
Marché d’entretien et de suivi des Espaces Verts des sites EPFGE – structure en 3 lots
<= 410 000 €
Date Limite
04/11/2026
Explorer par acheteur, secteur et localité
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Localités proches
Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur 18000000, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- CPV détectés sur les lots
- 18000000
Veille Semagora
Suivez les prochains appels d’offres de ARCHIVES NATIONALES
Semagora vous aide à filtrer les marchés publics publiés par ARCHIVES NATIONALES, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.