Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Assistance à la maîtrise d’ouvrage et à la maîtrise d’œuvre de projets informatiques – ANSM

ANSM

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : Saint-Denis Cedex (93) – site ANSM Pleyel, 143-147 boulevard Anatole France, 93285 Saint-Denis Cedex

Source officielle : TED

Budget IA

<= 3 750 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

23/07/2026

Informations clés

Acheteur: ANSM
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: <= 3 750 000 €
Date limite: 23/07/2026
Publication: 05/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 2 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 05/07/2026
Échéance : 23/07/2026
Fenêtre de réponse : 18 jours

Profil acheteur

ANSM a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 05/07/2026
Secteurs récurrents : Numerique / IT, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 30, 32, 48 et 72
Codes CPV de lots : 72600000-6, 72224000-1 et 72611000-6

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Prise en main du marché
Codes CPV : 72600000-6, 72224000-1 et 72611000-6

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de ANSMAcheteur public

Secteurs proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

ANSM a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 05/07/2026.

Secteurs récurrents

Numerique / IT4
Travaux / BTP2
Etudes / Ingenierie1

Marchés publics de ANSM Appels d'offres Numerique / IT

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 23/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: e5e6485d-933d-4ab3-b04a-5cef059e0c21
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: ANSM
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: 05/07/2026
Date limite: 23/07/2026

Référence TED: 00463982-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: ANSM
Date limite: 23/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Assistance à la maîtrise d’ouvrage et à la maîtrise d’œuvre de projets informatiques de l'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des Produits de Santé ("ANSM").
Description officielle: Les prestations seront réalisées principalement sur le site de l'ANSM de Saint-Denis (93) dont l’adresse figure dans le présent avis de publicité et dans les documents de la consultation. De façon exceptionnelle, elles peuvent également être réalisées sur les sites de Lyon et de Montpellier-Vendargues (pour plus de détail se reporter aux documents de la consultation). Elles peuvent enfin avoir lieu à distance depuis les locaux d’un titulaire et/ou en télétravail lorsque la nature de la prestation le permet et que l’ANSM l’autorise dans les conditions prévues au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Il est précisé que le traitement des données en dehors de l’Union Européenne se doit d’être exceptionnel et ne pourra se faire qu’après obtention d’une autorisation préalable de l’ANSM à la fois sur le principe du traitement et les modalités de celui-ci (notamment et sans que ce soit limitatif sur le pays de transfert). Les données considérées comme sensibles ou critiques par l’ANSM ne pourront être ni transférées ni traitées en dehors de l’Union Européenne.
Lieu d’exécution: Saint-Denis Cedex

Acheteur

Nom: ANSM
Site acheteur: ansm.sante.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 18003611300017

Procédure

Type de procédure: restricted
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 72600000, 72224000, 72611000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 72600000

Calendrier et montant

Publication: 05/07/2026
Date limite: 23/07/2026
Heure limite: 12:00:00.000+02:00
Durée mentionnée: 1 YEAR
Montant/plafond détecté: 3 750 000 EUR

Références

Identifiant consultation: e7ef4450-f4a6-4fef-83f6-fbf4830e751e
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du code de justice administrative) ; référé contractuel : 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (article L511-13 et suivants du code de justice administrative) ; Recours en contestation de validité du contrat "Tarn-Et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. · CPV 72600000 · Montant 3 750 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Prestation d’assistance AMOA et AMOE couvrant l’ensemble du cycle des projets SI de l’ANSM, réunissant les activités de cadrage, pilotage, conception, tests et transfert vers le PMS sous un marché-cadre multi-attributaire attribué à deux titulaires. Le besoin vise à doter la DSI de ressources polyvalentes capables de gérer les projets SI fonctionnels et techniques, avec une gouvernance associée (COPIL et COPROJ), des exigences de sécurité et de conformité (RGPD, RGDS, IA sous contrôle), et la possibilité d’exécuter les prestations sur le site de Saint-Denis et à distance. Le cadre prévoit un montant maximum de 3,75 M€ HT pour la durée initiale (1 an, renouvelable 3 fois) et couvre des lieux d’exécution multiples (Saint-Denis, Lyon et Vendargues) selon les besoins.

Lots (1)

LOT-0001

Prise en main du marché

Initialisation du marché: définition de la gouvernance, rédaction des PAQ/PAS et mise en place des outils de suivi; livraison du bilan de prise en main et des livrables de démarrage (PAQ, PAS, tableaux de bord).

CPV 72600000-6CPV 72224000-1CPV 72611000-6

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72

CPV détectés sur les lots

72600000-672224000-172611000-6

Voir les appels d'offres Numerique / IT

Attendus Clés

Le présent marché public a pour objet des prestations d’assistance à la maîtrise d’ouvrage et d'assistance à la maîtrise d’œuvre de projets informatiques de l'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des Produits de Santé ("ANSM").

Critères d'attribution: Critère "responsabilité sociale et environnementale". Les critères d'attribution (et le cas échéant leurs sous critères) sont énoncés dans le Règlement de la Consultation. | Critère "responsabilité so

Délais