Missions de maîtrise d'oeuvre: démolition et reconstruction de 24 logements locatifs sociaux à Ruy-Montceau (38300) – Alpes Isère Habitat
- Remise des offres
- Dans 26 jours
- Durée
- 48 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Prestation de maîtrise d'oeuvre pour démolition d'une maison et reconstruction sur site en vue de réaliser 24 logements locatifs sociaux à Ruy-Montceau, avec coordination des études et marchés subséquents et respect des exigences environnementales.
Lots (1)
Maitrise d'oeuvre - demolition et reconstruction à Ruy-Montceau
Démolition d'une maison individuelle et construction de 24 logements locatifs sociaux sur la commune de Ruy-Montceau, dans le cadre d'un accord-cadre avec marchés subséquents.
L'acheteur
Alpes Isère Habitat
12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 14/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP7
- Collectivites / Services publics3
- Etudes / Ingenierie3
Territoires cités
- Grenoble1
- Ruy-Montceau1
Répondre
Consultation ouverte : 26 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 34 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents
- > Démolition d'une maison individuelle > Construction de 24 logements locatifs sociaux
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 8d867528-d4ec-4431-908a-f1504d445f7d
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Missions de maitrise d'oeuvre pour la construction de 24 logements locatifs sociaux sur la commune de RUY-MONTCEAU
- Description officielle
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
- Lieu d’exécution
- Ruy Montceau
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Alpes Isère Habitat
- Site acheteur
- alpeshabitat.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 1804CDAA-05CB-3AC6-FCA22D829C1170B8
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- neg-w-call
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71210000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 09 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 48 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- c6eacc5a-7457-4f29-8282-713f64037a62
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Missions de maitrise d'oeuvre pour la construction de 24 logements locatifs sociaux sur la commune de RUY-MONTCEAU · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune avance prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental · CPV 71210000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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