Échéance clôturée
La consultation est clôturée depuis 66 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
- Publication : 26/03/2026
- Échéance : 28/04/2026
- Fenêtre de réponse : 33 jours
Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Commune de THOIRAS-CORBÈS
Alès Agglomération
Thoiras-Corbès (30)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
28/04/2026
Informations clés
- Acheteur
- Alès Agglomération
- Lieu
- Thoiras-Corbès (30)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Alès Agglomération a publié 36 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 02/07/2026
- Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS, Maintenance et Travaux / BTP
- Territoires cités : Gard et Nîmes
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 50 et 51
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Alès Agglomération a publié 36 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication détectée : 02/07/2026.
Secteurs récurrents
- Logiciels / SaaS14
- Maintenance12
- Travaux / BTP12
Territoires cités
- Gard6
- Nîmes2
AO clôturé
La réponse à cette consultation n'est plus possible.
La date limite est passée depuis le 28/04/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 9898c370-7d2d-4825-8925-369379db5420
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Alès Agglomération
- Lieu
- Thoiras-Corbès (30)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00214030-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Alès Agglomération
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Commune de THOIRAS-CORBÈS
- Description officielle
- Marché de services relatif à la gestion du patrimoine d’éclairage public de la Communauté d’Alès Agglomération, incluant l’exploitation, la maintenance, l’entretien courant des installations ainsi que des travaux de rénovation, de mise en sécurité, de mise en conformité, de pérennisation et, le cas échéant, de réfection des équipements. Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande alloti (19 lots géographiques), conclu sans montant minimum annuel et avec des montants maximum annuels. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Durée : 1 an à compter de la date de prise d’effet du premier bon de commande juridique, reconductible 3 fois de façon expresse pour une durée maximale de 4 ans. Dans le cas où le seuil maximum d’un accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation. Financement : fonds propres de la Communauté d’Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire sous 30 jours. Application d’intérêts moratoires (taux BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement. Une avance pourra être versée sur demande si le marché est supérieur à 50.000 euro(s) HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Aucune garantie financière exigée. Les prix sont fermes et révisables annuellement en cas de reconduction.
- Lieu d’exécution
- THOIRAS-CORBÈS
Acheteur
- Nom
- Alès Agglomération
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
- Identifiant acheteur
- 20006691800018
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- works
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 45316110, 50232100
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 50232100
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 180 DAY
- Montant/plafond détecté
- 0 EUR
Références
- Identifiant consultation
- 16dbc431-0679-410c-96e9-3dfb1f11f706
- Modalités de réponse
- www.achatpublic.com
Lots détectés
- LOT-0001
- buyer-categories · Accord cadre mono attributaire exécuté au moyen de bons de commande, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euros HT. · CPV 45316110, 50232100 · Montant 0 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
Résumé de la consultation
Accord cadre mono attributaire exécuté au moyen de bons de commande, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 19 000 euros HT.
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 50CPV 51
Attendus Clés
Accord cadre mono attributaire exécuté au moyen de bons de commande, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 19 000 euros HT.
Critères d'attribution: • Valeur technique : 30 %
• Qualité Sécurité Environnement : 5 % | • Valeur technique : 30 %
• Qualité Sécurité Environnement : 5 % | • Valeur technique : 30 %
• Qualité Sécurité Environnemen
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- 26/03/2026
- Date limite
- 28/04/2026
- Depuis la clôture
- 66 jours
- Fenêtre de réponse
- 33 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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