Appel d'Offre PublicSource: TED

Enlèvement des encombrants et désencombrement du patrimoine Alcéane – 3 lots (Lot 1 enlèvement des encombrants; Lot 2 encombrants/dangereux; Lot 3 désencombrement lié à des projets immobiliers)

ALCEANE

Le Havre (76)

Lieu d'exécution : Le Havre et communes associées (périmètre patrimoine Alcéane : Le Havre et communes environnantes comme Harfleur, Gonfreville-l’Orcher, Montivilliers, Yport, Étretat, Honfleur, Octeville-sur-Mer, etc.)

Source officielle : TED

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

05/10/2026

Informations clés

Acheteur: ALCEANE
Lieu: Le Havre (76)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 05/10/2026
Publication: 08/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 21 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 08/09/2026
Échéance : 05/10/2026
Début prévisionnel : 03/01/2027
Fenêtre de réponse : 27 jours

Profil acheteur

ALCEANE a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 08/09/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Etudes / Ingenierie et Maintenance
Territoires cités : Le Havre

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90500000-2

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Enlèvement des encombrants, Enlèvement des encombrants particuliers et dangereux et Désencombrement du patrimoine d'Alcéane dans le cadre d'opérations de projets immobiliers
Codes CPV : 90500000-2

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de ALCEANEAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

ALCEANE a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 08/09/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete5
Etudes / Ingenierie5
Maintenance4

Territoires cités

Le Havre2

Marchés publics de ALCEANE Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Normandie Marchés publics Seine-Maritime Marchés publics Le Havre

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: cffa575d-6c83-4ce2-9deb-d37761f54f5a
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: ALCEANE
Lieu: Le Havre (76)
Publication: 08/09/2026
Date limite: 05/10/2026

Référence TED: 00620952-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: ALCEANE
Date limite: 05/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Désencombrement du patrimoine d'Alcéane dans le cadre d'opération de projets immobiliers
Description officielle: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Lieu d’exécution: Le Havre

Acheteur

Nom: ALCEANE
Site acheteur: www.alceane.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: D7EB5DC9-BCEA-8867-53A98BF00530527B

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90500000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90500000

Calendrier et montant

Publication: 08/09/2026
Date limite: 05/10/2026
Heure limite: 17:00:00+02:00
Début prévisionnel: 03/01/2027
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: ef79d1b9-07be-4981-9399-0b1849dd2734
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Enlèvement des encombrants · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · CPV 90500000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Besoin de collecte et traitement des déchets du patrimoine Alcéane, incluant l’enlèvement quotidien des encombrants, l’évacuation d’encombrants dangereux et un désencombrement global du patrimoine dans le cadre de projets immobiliers, sur Le Havre et les communes affiliées, avec organisation par lots et tarification mixte (forfait et prix unitaires) sur plusieurs sites.

Lots (3)

LOT-0001

Enlèvement des encombrants

Ramassage, manutention, chargement, transport et évacuation des encombrants sur le patrimoine Alcéane et ses résidences.

CPV 90500000-2

LOT-0002

Enlèvement des encombrants particuliers et dangereux

Ramassage, chargement et évacuation des encombrants particuliers et dangereux sur le patrimoine Alcéane et zones associées.

CPV 90500000-2

LOT-0003

Désencombrement du patrimoine d'Alcéane dans le cadre d'opérations de projets immobiliers

Désencombrement et nettoyage des espaces communs et patrimoniaux dans le cadre de projets immobiliers d'Alcéane (tous lieux du périmètre Alcéane).

CPV 90500000-2

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.