Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Maitrise d'oeuvre pour la construction de 14 logements individuels - Epreville

ALCEANE
Épreville (76)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

28/06/2026

Informations clés

Acheteur
ALCEANE
Lieu
Épreville (76)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 24 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 21/05/2026
  • Échéance : 28/06/2026
  • Début prévisionnel : 31/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 38 jours

Profil acheteur

ALCEANE a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 25/06/2026
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Environnement / Espaces verts / Proprete et Maintenance
  • Territoires cités : Le Havre et Rouen

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

ALCEANE a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie5
  • Environnement / Espaces verts / Proprete4
  • Maintenance4

Territoires cités

  • Le Havre3
  • Rouen1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 28/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
07576709-f30d-447e-8f48-9a55b89e9f2e
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
ALCEANE
Lieu
Épreville (76)
Publication
Date limite
Référence TED
00352182-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
ALCEANE
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Maitrise d'oeuvre pour la construction de 14 logements individuels - Epreville
Description officielle
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Lieu d’exécution
épreville

Acheteur

Nom
ALCEANE
Site acheteur
www.alceane.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
BB62A308-F6A2-61A9-AF3B2BC965A2CA90

Procédure

Type de procédure
neg-w-call
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71221000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71221000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
17:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
26 MONTH

Références

Identifiant consultation
b717ea72-e8d8-4ab4-8de2-65c74c567478
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Maitrise d'oeuvre pour la construction de 14 logements individuels - Epreville · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · CPV 71221000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Consultation pour retenir une maîtrise d'oeuvre dans le cadre de l'opération Epreville (C457-01) - Création de 14 logements individuels

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Consultation pour retenir une maîtrise d'oeuvre dans le cadre de l'opération Epreville (C457-01) - Création de 14 logements individuels

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
21/05/2026
Date limite
28/06/2026
Depuis la clôture
24 jours
Fenêtre de réponse
38 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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