Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de fournitures de pièces détachées pour les véhicules de la CAMVS (2 lots)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 600 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 48 mois · 3 reconductions possibles
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Fourniture de pièces détachées pour le parc automobile de la Communauté d’Agglomération de Maubeuge Val de Sambre (CAMVS) au moyen d’un accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande, réparti en deux lots (véhicules légers / véhicules utilitaires et poids lourds), pour une durée initiale de 12 mois reconductible jusqu’à un maximum de 48 mois.
Lots (2)
Lot 1 - Fournitures de pièces détachées pour les véhicules légers
Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers du parc de la CAMVS (livrées via bons de commande).
Lot 2 - Fournitures de pièces détachées pour les véhicules poids lourds et utilitaires
Fourniture de pièces détachées pour les véhicules utilitaires et poids lourds du parc de la CAMVS (livrées via bons de commande).
L'acheteur
AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
30 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 08/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 162
- Montant attribué
- 44,9 M €
- 20245,4 M € · 23 marchés
- 202527 M € · 71 marchés
- 2026en cours12,5 M € · 68 marchés
- Services · 70
- Fournitures · 50
- Travaux · 42
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Maintenance7
- Environnement / Espaces verts / Proprete6
- Travaux / BTP6
Territoires cités
- Nord3
- Maubeuge1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 48 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.achatpublic.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-60006
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Accord cadre mono attributaire à bons de commande de fournitures de pièces détachées pour les véhicules de la CAMVS
- Description officielle
- L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Reconduction L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
- Acheteur
- AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
- Lieu d’exécution
- Département 59
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Fournitures
- Descripteurs
- Pièces détachées
- CPV principal
- 34300000
- CPV complémentaires
- 34300000
- Critères d’attribution
- environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 48 mois · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 600 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot 1 - Fournitures de pièces détachées pour les véhicules légers · Lot 2 -Fournitures de pèces détachées pour les véhicules poids lourds et utilitaires · CPV 34300000 · Montant 320 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com, achatpublic.com
- Départements de diffusion
- 59
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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