Appel d'Offre PublicSource: TED

Traitement et valorisation des Ordures Ménagères Résiduelles et refus de tri (2 lots)

Agglomération du Gard Rhodanien (30)

Bagnols-sur-Cèze (30)

Lieu d'exécution : Territoire du Gard Rhodanien, Bagnols-sur-Cèze (30200) – FRJ12

Source officielle : TED

Budget IA

<= 11 570 250 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

02/08/2026

Informations clés

Acheteur: Agglomération du Gard Rhodanien (30)
Lieu: Bagnols-sur-Cèze (30)
Budget: <= 11 570 250 €
Date limite: 02/08/2026
Publication: 01/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 23 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 01/07/2026
Échéance : 02/08/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Agglomération du Gard Rhodanien (30) a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 06/07/2026
Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Collectivites / Services publics et Environnement / Espaces verts / Proprete
Territoires cités : Gard et Bagnols-sur-Cèze

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90513000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Lot n°1 : traitement et valorisation des Ordures Ménagères Résiduelles – secteur Ouest et Lot n°2 : traitement et valorisation des Ordures Ménagères Résiduelles – secteur Est
Codes CPV : 90513000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Agglomération du Gard Rhodanien (30)Acheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Agglomération du Gard Rhodanien (30) a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 06/07/2026.

Secteurs récurrents

Etudes / Ingenierie3
Collectivites / Services publics2
Environnement / Espaces verts / Proprete2

Territoires cités

Gard4
Bagnols-sur-Cèze2

Marchés publics de Agglomération du Gard Rhodanien (30)Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Occitanie Marchés publics Gard Marchés publics Bagnols-sur-Cèze

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: f96cc109-d82e-4559-8f42-81442f7059fe
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Agglomération du Gard Rhodanien (30)
Lieu: Bagnols-sur-Cèze (30)
Publication: 01/07/2026
Date limite: 02/08/2026

Référence TED: 00453372-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Agglomération du Gard Rhodanien (30)
Date limite: 02/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Ordures Ménagères Résiduelles et refus de tri
Description officielle: Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Lieu d’exécution: BAGNOLS SUR CEZE

Acheteur

Nom: Agglomération du Gard Rhodanien (30)
Site acheteur: www.marches-securises.fr
Profil acheteur: www.marches-securises.fr
Identifiant acheteur: 20003469200018

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90513000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90513000

Calendrier et montant

Publication: 01/07/2026
Date limite: 02/08/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 120 DAY
Montant/plafond détecté: 11 570 250 EUR

Références

Identifiant consultation: be5bece8-6b3d-4383-adb9-5a3ccd2fcc01
Modalités de réponse: www.marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0001: Ordures Ménagères Résiduelles et refus de tri · Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. · CPV 90513000 · Montant 11 570 250 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-securises.fr

Résumé de la consultation

Prestations de traitement et de valorisation des ordures ménagères résiduelles issues des collectes sur le territoire, avec exécution répartie en 2 lots (secteur Ouest et secteur Est) et recours à des sites de traitement/valorisation autorisés (valorisation énergétique en priorité).

Lots (2)

Lot 1Budget: <= 5 000 000 €PlafondHT

Lot n°1 : traitement et valorisation des Ordures Ménagères Résiduelles – secteur Ouest

Traitement et valorisation des ordures ménagères résiduelles pour le secteur Ouest (tout le territoire, sauf la commune de Peille). Valorisation énergétique en priorité; gestion des sous-produits; enfouissement uniquement en secours en cas d'indisponibilité.

CPV 90513000

Lot 2Budget: <= 600 000 €PlafondHT

Lot n°2 : traitement et valorisation des Ordures Ménagères Résiduelles – secteur Est

Traitement et valorisation des ordures ménagères résiduelles pour le secteur Est (commune de Peille uniquement). Valorisation énergétique en priorité; gestion des sous-produits; enfouissement uniquement en secours en cas d'indisponibilité.

CPV 90513000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.