Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Élaboration du volet environnemental pour la révision du SCoT du Gard Rhodanien

Agglomération du Gard Rhodanien (30)
Gard (30)
Lieu d'exécution : Bagnols-sur-Cèze (30200), Département du Gard (30) — lieu d’exécution : Bagnols sur Cèze
Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

28/07/2026

Informations clés

Acheteur
Agglomération du Gard Rhodanien (30)
Lieu
Gard (30)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 39 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 30/06/2026
  • Échéance : 28/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

Agglomération du Gard Rhodanien (30) a publié 20 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 01/09/2026
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Collectivites / Services publics et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Gard et Bagnols-sur-Cèze

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Agglomération du Gard Rhodanien (30) a publié 20 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 encore ouverts. Dernière publication détectée : 01/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie7
  • Collectivites / Services publics4
  • Travaux / BTP4

Territoires cités

  • Gard6
  • Bagnols-sur-Cèze3

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-64702
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Agglomération du Gard Rhodanien (30)
Lieu
Gard (30)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-64702
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite

Objet du marché

Intitulé
Elaboration du volet environnemental pour la révision du SCoT du Gard Rhodanien
Description officielle
Elaboration du volet environnemental pour la révision du SCoT du Gard Rhodanien
Acheteur
Agglomération du Gard Rhodanien (30)
Lieu d’exécution
Département 30

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés <90 k€ (MAPA)
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Adaptée
Type de marché
Services
Descripteurs
Etude
Critères d’attribution
environnementaux

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Fin de diffusion

Modalités et références

ID web
26-64702
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
30

Résumé de la consultation

Le marché porte sur l’élaboration du volet environnemental nécessaire à la révision du SCoT du Gard Rhodanien : réalisation de l’état initial de l’environnement, analyse des incidences notables, définition de mesures d’évitement/réduction/compensation le cas échéant, contribution à la rédaction du PAS et du DOO, puis mise en place d’un dispositif d’indicateurs et d’un résumé non technique, jusqu’à l’approbation du SCoT.

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
30/06/2026
Date limite
28/07/2026
Depuis la clôture
39 jours
Fenêtre de réponse
29 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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