Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Logiciel métier de facturation

Agence Technique Départementale
Périgueux (24)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

14/07/2026

Informations clés

Acheteur
Agence Technique Départementale
Lieu
Périgueux (24)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 53 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 10/06/2026
  • Échéance : 14/07/2026
  • Début prévisionnel : 30/11/2026
  • Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

Agence Technique Départementale a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 11/06/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Environnement / Espaces verts / Proprete et Logiciels / SaaS

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 30, 32, 48 et 72

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Agence Technique Départementale a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 11/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics1
  • Environnement / Espaces verts / Proprete1
  • Logiciels / SaaS1

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 14/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
6e76c8e5-7d91-4768-80dc-d853bed2eefc
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Agence Technique Départementale
Lieu
Périgueux (24)
Publication
Date limite
Référence TED
00401195-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Agence Technique Départementale
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Logiciel métier de facturation
Description officielle
Voies et délais de recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique conformément à l'arrêt du Conseil d'État n°358994 du 04/11/2014, Département du Tarn et Garonne
Lieu d’exécution
Perigueux

Acheteur

Nom
Agence Technique Départementale
Site acheteur
www.atd24.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
EC410C1C-039D-7506-DFF79440563C0161

Procédure

Type de procédure
neg-w-call
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
48422000, 48443000, 48420000, 48444100
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
48444100

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
10:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
48 MONTH
Montant/plafond détecté
3 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation
89e3b761-0f0b-4759-98e4-4419921e63b4
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Gamme essentielle · Voies et délais de recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique conformément à l'arrêt du Conseil d'État n°358994 du 04/11/2014, Département du Tarn et Garonne · CPV 48422000, 48443000, 48420000, 48444100

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Acquisition de logiciels métiers dédiés à la gestion de la facturation, incluant notamment les services d'eau et d'assainissement ainsi que de facturations multiples

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72
Voir les appels d'offres Numerique / IT

Attendus Clés

Acquisition de logiciels métiers dédiés à la gestion de la facturation, incluant notamment les services d'eau et d'assainissement ainsi que de facturations multiples
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
10/06/2026
Date limite
14/07/2026
Depuis la clôture
53 jours
Fenêtre de réponse
34 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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