Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte selon les informations d'échéance transmises par la source.
- Publication : 04/07/2026
Appel d'Offre PublicSource: BOAMP
Accord-cadre AMOA/AMOE pour projets informatiques de l’ANSM
Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des Produits de Santé
3 départements (34, 69, 93)
Lieu d'exécution : Principalement site ANSM, 143-147 boulevard Anatole France, 93285 Saint-Denis Cedex (93). Exceptionnellement : ANSM Lyon, 31-31bis avenue Tony Garnier, 69007 Lyon ; ANSM Vendargues, 635 rue de la Garenne, 34740 Vendargues. Prestations possibles à distance/télétravail selon autorisation ANSM.
Source officielle : BOAMP
Budget IA
<= 3 750 000 €
PlafondHT
Date Limite de réponse
Date non spécifiée
Informations clés
- Acheteur
- Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des Produits de Santé
- Lieu
- 3 départements (34, 69, 93)
- Budget
- <= 3 750 000 €
- Date limite
- Date non spécifiée
- Publication
- Source
- BOAMP
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des Produits de Santé a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.
- Dernière publication : 04/07/2026
- Secteurs récurrents : Numerique / IT, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
- Territoires cités : Hérault, Rhône et Seine-Saint-Denis
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 30, 32, 48 et 72
- Codes CPV de lots : 72600000-6, 72224000-1 et 72611000-6
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : Prestations AMOA/AMOE de projets informatiques de l’ANSM (accord-cadre multi-attributaire)
- Codes CPV : 72600000-6, 72224000-1 et 72611000-6
Maillage public
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Acheteurs actifs
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des Produits de Santé a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 04/07/2026.
Secteurs récurrents
- Numerique / IT4
- Etudes / Ingenierie1
- Maitrise d oeuvre1
Territoires cités
- Hérault1
- Rhône1
- Seine-Saint-Denis1
Intelligence acheteur
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Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-66028
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Acheteur
- Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des Produits de Santé
- Lieu
- 3 départements (34, 69, 93)
- Publication
- Date limite
- Date non spécifiée
- Référence BOAMP
- 26-66028
- Statut avis
- INITIAL
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Assistance à la maîtrise d’ouvrage (AMOA) et à la maîtrise d’œuvre (AMOE) de projets informatiques.
- Description officielle
- Les prestations seront réalisées principalement sur le site de l'ANSM de Saint-Denis (93) dont l’adresse figure dans le présent avis de publicité et dans les documents de la consultation. De façon exceptionnelle, elles peuvent également être réalisées sur les sites de Lyon et de Montpellier-Vendargues (pour plus de détail se reporter aux documents de la consultation). Elles peuvent enfin avoir lieu à distance depuis les locaux d’un titulaire et/ou en télétravail lorsque la nature de la prestation le permet et que l’ANSM l’autorise dans les conditions prévues au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Il est précisé que le traitement des données en dehors de l’Union Européenne se doit d’être exceptionnel et ne pourra se faire qu’après obtention d’une autorisation préalable de l’ANSM à la fois sur le principe du traitement et les modalités de celui-ci (notamment et sans que ce soit limitatif sur le pays de transfert). Les données considérées comme sensibles ou critiques par l’ANSM ne pourront être ni transférées ni traitées en dehors de l’Union Européenne.
- Acheteur
- Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des Produits de Santé
- Lieu d’exécution
- Département 93
Procédure
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Statut
- INITIAL
- Procédure
- Procédure Restreinte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Informatique (prestations de services)
- CPV détecté
- 72600000
- CPV complémentaires
- 72600000, 72224000, 72611000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
- Publication
- Heure limite
- 12:00:00.000+02:00
- Fin de diffusion
- Montant/plafond détecté
- 3 750 000 EUR
Lots détectés
- LOT-0001
- buyer-categories · Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du code de justice administrative) ; référé contractuel : 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (article L511-13 et suivants du code de justice administrative) ; Recours en contestation de validité du contrat "Tarn-Et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. · CPV 72600000 · Montant 3 750 000 EUR
Modalités et références
- ID web
- 26-66028
- Contract folder ID
- e7ef4450-f4a6-4fef-83f6-fbf4830e751e
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.gouv.fr
- Domaine avis BOAMP
- www.boamp.fr
- Département publication
- 93, 69, 34
Résumé de la consultation
Le marché porte sur des prestations d’assistance à la maîtrise d’ouvrage (AMOA) et d’assistance à la maîtrise d’œuvre (AMOE) pour les projets informatiques de l’ANSM, exécutées au fur et à mesure des besoins via des bons de commande (avec mobilisations en fonction des besoins et dominances MOA/MOE), et incluant notamment la prise en main du marché, le pilotage, la réalisation d’études, l’expertise en architecture et le transfert de compétences.
Lots (1)
LOT-0001Budget: <= 3 750 000 €PlafondHT
Prestations AMOA/AMOE de projets informatiques de l’ANSM (accord-cadre multi-attributaire)
Prestations de services intellectuels relatives à l’AMOA et l’AMOE de projets informatiques de l’ANSM, exécutées au moyen de bons de commande. Le marché est attribué à deux titulaires et couvre notamment la prise en main du marché, le pilotage, l’assistance MOA (4 niveaux de séniorité), le pilotage MOE (4 niveaux de séniorité), la réalisation d’études, l’expertise en architecture applicative/technique, ainsi que le transfert de compétences.
CPV 72600000-6CPV 72224000-1CPV 72611000-6
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72
CPV détectés sur les lots
72600000-672224000-172611000-6
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 04/07/2026
- Date limite
- Non communiquée
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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