Accord-cadre AMOA/AMOE pour projets informatiques de l’ANSM
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 3 750 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 1 an · 3 reconductions possibles
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Le marché porte sur des prestations d’assistance à la maîtrise d’ouvrage (AMOA) et d’assistance à la maîtrise d’œuvre (AMOE) pour les projets informatiques de l’ANSM, exécutées au fur et à mesure des besoins via des bons de commande (avec mobilisations en fonction des besoins et dominances MOA/MOE), et incluant notamment la prise en main du marché, le pilotage, la réalisation d’études, l’expertise en architecture et le transfert de compétences.
Lots (1)
Prestations AMOA/AMOE de projets informatiques de l’ANSM (accord-cadre multi-attributaire)
Prestations de services intellectuels relatives à l’AMOA et l’AMOE de projets informatiques de l’ANSM, exécutées au moyen de bons de commande. Le marché est attribué à deux titulaires et couvre notamment la prise en main du marché, le pilotage, l’assistance MOA (4 niveaux de séniorité), le pilotage MOE (4 niveaux de séniorité), la réalisation d’études, l’expertise en architecture applicative/technique, ainsi que le transfert de compétences.
L'acheteur
Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des Produits de Santé
6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 04/07/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 5
- Montant attribué
- 534,4 k €
- 20240 € · 0 marché
- 20250 € · 0 marché
- 2026en cours534,4 k € · 5 marchés
- Services · 3
- Fournitures · 2
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Numerique / IT4
- Etudes / Ingenierie1
- Maitrise d oeuvre1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 79 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-66028
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Assistance à la maîtrise d’ouvrage (AMOA) et à la maîtrise d’œuvre (AMOE) de projets informatiques.
- Description officielle
- Les prestations seront réalisées principalement sur le site de l'ANSM de Saint-Denis (93) dont l’adresse figure dans le présent avis de publicité et dans les documents de la consultation. De façon exceptionnelle, elles peuvent également être réalisées sur les sites de Lyon et de Montpellier-Vendargues (pour plus de détail se reporter aux documents de la consultation). Elles peuvent enfin avoir lieu à distance depuis les locaux d’un titulaire et/ou en télétravail lorsque la nature de la prestation le permet et que l’ANSM l’autorise dans les conditions prévues au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Il est précisé que le traitement des données en dehors de l’Union Européenne se doit d’être exceptionnel et ne pourra se faire qu’après obtention d’une autorisation préalable de l’ANSM à la fois sur le principe du traitement et les modalités de celui-ci (notamment et sans que ce soit limitatif sur le pays de transfert). Les données considérées comme sensibles ou critiques par l’ANSM ne pourront être ni transférées ni traitées en dehors de l’Union Européenne.
- Acheteur
- Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des Produits de Santé
- Lieu d’exécution
- Département 93
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Restreinte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Informatique (prestations de services)
- CPV principal
- 72600000
- CPV complémentaires
- 72600000, 72224000, 72611000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 1 an · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 3 750 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Assistance à la maîtrise d’ouvrage et à la maîtrise d’œuvre de projets informatiques de l'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des Produits de Santé ("ANSM"). · Le présent marché public a pour objet des prestations d’assistance à la maîtrise d’ouvrage et d'assistance à la maîtrise d’œuvre de projets informatiques de l'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des Produits de Santé ("ANSM"). · CPV 72600000 · Montant 3 750 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Départements de diffusion
- 93, 69, 34
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du code de justice administrative) ; référé contractuel : 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (article L511-13 et suivants du code de justice administrative) ; Recours en contestation de validité du contrat "Tarn-Et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72
- CPV détectés sur les lots
- 72600000-672224000-172611000-6
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