Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Le présent marché a pour objet la conception graphique et éditoriale de documents et d'outils de communication.

Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
5 départements (91, 92, 34, 75, +1)
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

26/05/2026

Informations clés

Acheteur
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Lieu
5 départements (91, 92, 34, 75, +1)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 61 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 22/04/2026
  • Échéance : 26/05/2026
  • Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 22/04/2026
  • Secteurs récurrents : Maitrise d oeuvre

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maitrise d oeuvre, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 22/04/2026.

Secteurs récurrents

  • Maitrise d oeuvre1

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 26/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-40462
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Lieu
5 départements (91, 92, 34, 75, +1)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-40462
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Le présent marché a pour objet la conception graphique et éditoriale de documents et d'outils de communication.
Description officielle
Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du code de justice 4 /5 administrative), référé contractuel : 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (article L511-13 et suivants du code de justice administrative), Recours en contestation de validité du contrat "Tarn-Et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Acheteur
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Lieu d’exécution
Département 34

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Restreinte
Type de marché
Services
Descripteurs
Publicité, Communication
CPV détecté
79822500
CPV complémentaires
79822500
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+01:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
500 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du code de justice 4 /5 administrative), référé contractuel : 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (article L511-13 et suivants du code de justice administrative), Recours en contestation de validité du contrat "Tarn-Et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. · CPV 79822500 · Montant 500 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-40462
Contract folder ID
74305daa-f00f-4fc9-8d9a-65ad1e9706ac
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
34, 75, 91, 92, 93

Résumé de la consultation

Dans le cadre de ses missions, l’ANSM a pour responsabilité d’informer ses différents publics — grand public, patients, professionnels de santé, partenaires institutionnels, industriels et collaborateurs — sur ses missions et sur ses actions pour la santé publique.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maitrise d oeuvre. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71
Voir les appels d'offres Maitrise d oeuvre

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
22/04/2026
Date limite
26/05/2026
Depuis la clôture
61 jours
Fenêtre de réponse
35 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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