Appel d'Offre PublicExpiré

Tierce maintenance d’applications AMP VIGIE – BIOVIGIE – POPP – Site web www.registrenationaldesrefus.fr – QUESTIONNEURS - HORUS pour le compte de l’Agence de la biomédecine

Agence de la biomédecine
Paris (75)

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

25/08/2026

Informations clés

Acheteur
Agence de la biomédecine
Lieu
Paris (75)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 30 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 03/06/2026
  • Échéance : 25/08/2026
  • Début prévisionnel : 22/11/2026
  • Fenêtre de réponse : 83 jours

Profil acheteur

Agence de la biomédecine a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 24/07/2026
  • Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS, Maintenance et Maitrise d oeuvre

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Agence de la biomédecine a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 24/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Logiciels / SaaS9
  • Maintenance9
  • Maitrise d oeuvre9

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
40f547e7-2a8d-41e9-b626-d4527b07012b
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Agence de la biomédecine
Lieu
Paris (75)
Publication
Date limite
Référence TED
00383716-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Agence de la biomédecine
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Tierce maintenance d’applications AMP VIGIE – BIOVIGIE – POPP – Site web www.registrenationaldesrefus.fr – QUESTIONNEURS - HORUS pour le compte de l’Agence de la biomédecine
Description officielle
- Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué ; - le référé précontractuel : peut être introduit contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article L. 551-1 du CJA, pendant toute la procédure de passation du contrat jusqu'à sa signature ; - référé contractuel : après la signature, le contrat conclu pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions définies aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA dans un délai de 1 mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou de 6 mois à compter de la signature du contrat en cas de défaut de publication de cet avis ; - recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat pour tout tiers justifiant d'un intérêt lésé : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, 4.4.2014 - département du Tarn-et-Garonne)
Lieu d’exécution
Paris

Acheteur

Nom
Agence de la biomédecine
Site acheteur
www.agence-biomedecine.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
18009258700013

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
72267000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
72267000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00.000+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
180 DAY
Montant/plafond détecté
1 450 000 EUR

Références

Identifiant consultation
65b7ddcf-a730-4b45-80a6-0ac9ccaf9ef0
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué ; - le référé précontractuel : peut être introduit contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article L. 551-1 du CJA, pendant toute la procédure de passation du contrat jusqu'à sa signature ; - référé contractuel : après la signature, le contrat conclu pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions définies aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA dans un délai de 1 mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou de 6 mois à compter de la signature du contrat en cas de défaut de publication de cet avis ; - recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat pour tout tiers justifiant d'un intérêt lésé : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, 4.4.2014 - département du Tarn-et-Garonne) · CPV 72267000 · Montant 1 450 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Le présent marché a pour objet la Tierce Maintenance Applicative (TMA) des applications existantes et à venir : - du SI du RNR (Registre National des Refus) : POPP, Questionneurs et le site web du RNR. - du SI de la Vigilance : HORUS, AmpVigie et Biovigie. La finalité du présent marché est triple : • Garantir le maintien en bon état de fonctionnement des applications existantes et à venir, ainsi que leurs évolutions ou leur refonte, • Développer de nouvelles applications en mode projet, • Accompagner l’Agence de la biomédecine dans la mise en œuvre de ses solutions grâce à des expertises du titulaire (par exemple, optimisation de l’architecture, assistance à la recette.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Le présent marché a pour objet la Tierce Maintenance Applicative (TMA) des applications existantes et à venir : - du SI du RNR (Registre National des Refus) : POPP, Questionneurs et le site web du RNR
- du SI de la Vigilance : HORUS, AmpVigie et Biovigie
La finalité du présent marché est triple : • Garantir le maintien en bon état de fonctionnement des applications existantes et à venir, ainsi que leurs évolutions ou leur refonte, • Développer de nouvelles applications en mode projet, • Accompagner l’Agence de la biomédecine dans la mise en œuvre de ses solutions grâce à des expertises du titulaire (par exemple, optimisation de l’architecture, assistance à la recette.

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
03/06/2026
Date limite
25/08/2026
Depuis la clôture
30 jours
Fenêtre de réponse
83 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓
DUME ou DC1/DC2
✓
Déclaration sur l'honneur
✓
Attestations fiscales et sociales
✓
Références clients similaires

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