Appel d'Offre PublicSource: TED

Evaluation des impacts environnementaux de la consommation électrique des zones non interconnectées (ZNI)

Ademe
Nantes (44)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

16/07/2026

Informations clés

Acheteur
Ademe
Lieu
Nantes (44)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 9 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 18/05/2026
  • Échéance : 16/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 59 jours

Profil acheteur

Ademe a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 05/07/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
  • Territoires cités : Nantes et Bosc-le-Hard

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ademe a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication détectée : 05/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete7
  • Etudes / Ingenierie7
  • Maitrise d oeuvre7

Territoires cités

  • Nantes6
  • Bosc-le-Hard1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
f69b3c39-36c8-4d86-aa85-d54acae0a8fa
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ademe
Lieu
Nantes (44)
Publication
Date limite
Référence TED
00342242-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ademe
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Evaluation des impacts environnementaux de la consommation électrique des zones non interconnectées (ZNI)
Description officielle
Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois.
Lieu d’exécution
Nantes Cedex

Acheteur

Nom
Ademe
Site acheteur
nantes.tribunal-administratif.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
38529030900454

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71335000, 90711000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90711000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00+02:00
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
3703439a-fb5f-4ef6-8700-1bc732bd2963
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
Evaluation des impacts environnementaux de la consommation électrique des zones non interconnectées (ZNI) · Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois. · CPV 71335000, 90711000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

L’étude vise à déterminer les facteurs d’impacts environnementaux relatifs à la consommation électrique des 6 principales ZNI (Corse, Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte, Réunion) pour l’année 2025 selon une approche Analyse de Cycle de Vie (ACV) basée sur la méthode EF 3.1 développée par la Commission Européenne.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

L’étude vise à déterminer les facteurs d’impacts environnementaux relatifs à la consommation électrique des 6 principales ZNI (Corse, Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte, Réunion) pour l’année 2025 selon une approche Analyse de Cycle de Vie (ACV) basée sur la méthode EF 3.1 développée par la Commission Européenne.

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
18/05/2026
Date limite
16/07/2026
Temps restant
9 jours
Fenêtre de réponse
59 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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