Appel d'Offre PublicSource: TED

Site Green Pack à Bosc le Hard (76) : Opération de gestion des lagunes biologiques

Ademe
Bosc-le-Hard (76)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

20/08/2026

Informations clés

Acheteur
Ademe
Lieu
Bosc-le-Hard (76)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 60 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 04/05/2026
  • Échéance : 20/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 108 jours

Profil acheteur

Ademe a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 17/06/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
  • Territoires cités : Nantes, Bosc-le-Hard et Harbonnières

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ademe a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 17/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete7
  • Etudes / Ingenierie7
  • Maitrise d oeuvre6

Territoires cités

  • Nantes4
  • Bosc-le-Hard1
  • Harbonnières1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
0171237e-b5e3-4112-a932-77b5e2abd330
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ademe
Lieu
Bosc-le-Hard (76)
Publication
Date limite
Référence TED
00305660-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ademe
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Site Green Pack à Bosc le Hard (76) : Opération de gestion des lagunes biologiques
Description officielle
Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois
Lieu d’exécution
Bosc le Hard

Acheteur

Nom
Ademe
Site acheteur
nantes.tribunal-administratif.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
38529030900454

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90730000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90730000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
17:00:00+02:00
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
43da9134-b9a4-4724-af67-a4f3408e4908
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
Site Green Pack à Bosc le Hard (76) : Opération de gestion des lagunes biologiques · Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois · CPV 90730000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Par son arrêté du 5 décembre 2023, le préfet de la Seine-Maritime a chargé l’ADEME de la poursuite de la mise en sécurité du site GREEN PACK à Bosc-le-Hard (76). La présente consultation a pour objet de sélectionner le prestataire chargé de l’exécution des prestations relatives à la gestion des lagunes prévues dans le cadre de cet arrêté préfectoral.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Par son arrêté du 5 décembre 2023, le préfet de la Seine-Maritime a chargé l’ADEME de la poursuite de la mise en sécurité du site GREEN PACK à Bosc-le-Hard (76)
La présente consultation a pour objet de sélectionner le prestataire chargé de l’exécution des prestations relatives à la gestion des lagunes prévues dans le cadre de cet arrêté préfectoral.

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
04/05/2026
Date limite
20/08/2026
Temps restant
60 jours
Fenêtre de réponse
108 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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