Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Site Green Pack à Bosc le Hard (76) : Opération de gestion des lagunes biologiques

Ademe

Bosc-le-Hard (76)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

20/08/2026

Informations clés

Acheteur: Ademe
Lieu: Bosc-le-Hard (76)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 20/08/2026
Publication: 04/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 6 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 04/05/2026
Échéance : 20/08/2026
Fenêtre de réponse : 108 jours

Profil acheteur

Ademe a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 05/07/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Collectivites / Services publics et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Nantes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de AdemeAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ademe a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 05/07/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete6
Collectivites / Services publics5
Etudes / Ingenierie5

Territoires cités

Nantes1

Marchés publics de Ademe Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Normandie Marchés publics Seine-Maritime Marchés publics Bosc-le-Hard

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 0171237e-b5e3-4112-a932-77b5e2abd330
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Ademe
Lieu: Bosc-le-Hard (76)
Publication: 04/05/2026
Date limite: 20/08/2026

Référence TED: 00305660-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Ademe
Date limite: 20/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Site Green Pack à Bosc le Hard (76) : Opération de gestion des lagunes biologiques
Description officielle: Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois
Lieu d’exécution: Bosc le Hard

Acheteur

Nom: Ademe
Site acheteur: nantes.tribunal-administratif.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 38529030900454

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90730000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90730000

Calendrier et montant

Publication: 04/05/2026
Date limite: 20/08/2026
Heure limite: 17:00:00+02:00
Durée mentionnée: 6 MONTH

Références

Identifiant consultation: 43da9134-b9a4-4724-af67-a4f3408e4908
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: Site Green Pack à Bosc le Hard (76) : Opération de gestion des lagunes biologiques · Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois · CPV 90730000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Par son arrêté du 5 décembre 2023, le préfet de la Seine-Maritime a chargé l’ADEME de la poursuite de la mise en sécurité du site GREEN PACK à Bosc-le-Hard (76). La présente consultation a pour objet de sélectionner le prestataire chargé de l’exécution des prestations relatives à la gestion des lagunes prévues dans le cadre de cet arrêté préfectoral.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Par son arrêté du 5 décembre 2023, le préfet de la Seine-Maritime a chargé l’ADEME de la poursuite de la mise en sécurité du site GREEN PACK à Bosc-le-Hard (76)

La présente consultation a pour objet de sélectionner le prestataire chargé de l’exécution des prestations relatives à la gestion des lagunes prévues dans le cadre de cet arrêté préfectoral.

Délais