Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande – Diagnostics immobiliers réglementaires du patrimoine 3F NORMANVIE (Lot 4 CAEN)

3F NORMANVIE
Rouen (76)
Source officielle : TED

Budget IA

<= 2 750 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

17/08/2026

Informations clés

Acheteur
3F NORMANVIE
Lieu
Rouen (76)
Budget
<= 2 750 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 24 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 05/07/2026
  • Échéance : 17/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 43 jours

Profil acheteur

3F NORMANVIE a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 23/07/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Maintenance CVC et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Rouen et Le Tréport

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73
  • Codes CPV de lots : 71315400, 71631300, 71317000 et 71319000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 4 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : LOT 1_A68_DIEPPE / NEUFCHATEL, LOT 2_A78_LE HAVRE / FECAMP et LOT 3_A88G1.G2.G5_ROUEN / VAL DE REUIL
  • Codes CPV : 71315400, 71631300, 71317000 et 71319000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

3F NORMANVIE a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete3
  • Maintenance CVC3
  • Travaux / BTP3

Territoires cités

  • Rouen3
  • Le Tréport1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
566339dc-5f06-4fc0-8597-a2b45a1086b1
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
3F NORMANVIE
Lieu
Rouen (76)
Publication
Date limite
Référence TED
00464514-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
3F NORMANVIE
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot 4 A88G4_CAEN
Description officielle
Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat.
Lieu d’exécution
Rouen

Acheteur

Nom
3F NORMANVIE
Site acheteur
3f.achatpublic.com
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
552 141 541 000 94

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71315400, 71631300, 71317000, 71319000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71319000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
180 DAY
Montant/plafond détecté
1 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation
e5acd9ea-99dd-461b-bd0a-d92957a593c5
Modalités de réponse
www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
LOT 1 A68_DIEPPE / NEUFCHATEL · Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. · CPV 71315400, 71631300, 71317000, 71319000 · Montant 1 000 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Fourniture et exécution des diagnostics immobiliers réglementaires sur le patrimoine de 3F NORMANVIE, couvrant les diagnostics DPE, états des installations électriques et gaz, ERP, mesurages et diagnostics relatifs à la surface (Loi Carrez/surface habitable) et termites, répartis sur Dieppe-Neufchâtel, Le Havre-Fécamp, Rouen et Caen. Budget maximal par lot et cadre via un accord-cadre multi-attributaires.

Lots (4)

LOT-1Budget: <= 1 000 000 €PlafondHT

LOT 1_A68_DIEPPE / NEUFCHATEL

Diagnostics immobiliers réglementaires – Dieppe et Neufchatel (A68 G1.G2.G3)

CPV 71315400CPV 71631300CPV 71317000CPV 71319000
LOT-2Budget: <= 800 000 €PlafondHT

LOT 2_A78_LE HAVRE / FECAMP

Diagnostics immobiliers réglementaires – Le Havre et Fécamp

CPV 71315400CPV 71631300CPV 71317000CPV 71319000
LOT-3Budget: <= 700 000 €PlafondHT

LOT 3_A88G1.G2.G5_ROUEN / VAL DE REUIL

Diagnostics immobiliers réglementaires – Rouen/Val de Reuil

CPV 71315400CPV 71631300CPV 71317000CPV 71319000
LOT-4Budget: <= 250 000 €PlafondHT

LOT 4_A88G4_CAEN

Diagnostics immobiliers réglementaires – Caen

CPV 71315400CPV 71631300CPV 71317000CPV 71319000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

CPV détectés sur les lots

71315400716313007131700071319000
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Critères d'attribution: Les modalités sont renseignées dans le DCE | Les modalités sont renseignées dans le DCE | Les modalités sont renseignées dans le DCE | Les modalités sont renseignées dans le DCE | Les modalités sont r

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
05/07/2026
Date limite
17/08/2026
Temps restant
24 jours
Fenêtre de réponse
43 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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