Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Lot n°2, Expertises de la faune, de la flore et des habitats naturels terrestres et aquatiques pour les ouvrages et les terrains situés sur les Ports Lorrains
Voies Navigables de France DTNE
Nancy (54)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
23/04/2026
Informations clés
- Acheteur
- Voies Navigables de France DTNE
- Lieu
- Nancy (54)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
L’objet de l’accord-cadre est de réaliser les études de la faune, de la flore et des habitats naturels préalables aux opérations d’investissement ou d’entretien sur le territoire nord de la Direction Territoriale Nord Est et sur les territoires des Ports Lorrains; et à établir les dossiers réglementaires qui en découlent. Le marché concerne à la fois la biodiversité terrestre et les milieux aquatiques. Chaque bon de commande décrira les éléments d’étude retenus pour un site particulier.
Attendus Clés
L’objet de l’accord-cadre est de réaliser les études de la faune, de la flore et des habitats naturels préalables aux opérations d’investissement ou d’entretien sur le territoire nord de la Direction Territoriale Nord Est et sur les territoires des Ports Lorrains; et à établir les dossiers réglementaires qui en découlent
Le marché concerne à la fois la biodiversité terrestre et les milieux aquatiques
Chaque bon de commande décrira les éléments d’étude retenus pour un site particulier.
Planning prévisionnel
Publication09/04/2026
Démarrage des prestations29/06/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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