Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Lot n°2, Expertises de la faune, de la flore et des habitats naturels terrestres et aquatiques pour les ouvrages et les terrains situés sur les Ports Lorrains

Voies Navigables de France DTNE
Nancy (54)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

23/04/2026

Informations clés

Acheteur
Voies Navigables de France DTNE
Lieu
Nancy (54)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Marché expiré

La date limite de réponse est passée.

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Résumé de la consultation

L’objet de l’accord-cadre est de réaliser les études de la faune, de la flore et des habitats naturels préalables aux opérations d’investissement ou d’entretien sur le territoire nord de la Direction Territoriale Nord Est et sur les territoires des Ports Lorrains; et à établir les dossiers réglementaires qui en découlent. Le marché concerne à la fois la biodiversité terrestre et les milieux aquatiques. Chaque bon de commande décrira les éléments d’étude retenus pour un site particulier.

Attendus Clés

L’objet de l’accord-cadre est de réaliser les études de la faune, de la flore et des habitats naturels préalables aux opérations d’investissement ou d’entretien sur le territoire nord de la Direction Territoriale Nord Est et sur les territoires des Ports Lorrains; et à établir les dossiers réglementaires qui en découlent
Le marché concerne à la fois la biodiversité terrestre et les milieux aquatiques
Chaque bon de commande décrira les éléments d’étude retenus pour un site particulier.

Planning prévisionnel

Publication09/04/2026
Démarrage des prestations29/06/2026

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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