LOT-0001
Accord cadre mono-attributaire à bon de commande
Accord cadre mono-attributaire relatif à des prestations de voirie (entretien et réparation routière).
CPV 45233141CPV 45233142
Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Accord-cadre pluri-attributaire à marchés subséquents – voirie, Ville de Sens (2 lots)
Ville de Sens
Dijon (21)
Lieu d'exécution : Sens, 89100, France
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
22/03/2026
Informations clés
- Acheteur
- Ville de Sens
- Lieu
- Dijon (21)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
Contrat-cadre destiné à l’entretien et l’amélioration de la voirie de la Ville de Sens, composé d’un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande et d’un accord-cadre pluri-attributaire à marchés subséquents, avec obligations sociales et environnementales et conditions d’exécution liées à la voirie.
Lots (2)
LOT-0002
Accord cadre pluri-attributaires à marchés subséquents
Accord cadre pluri-attributaires relatif à des marchés subséquents de voirie (entretien et réparation routière).
CPV 45233141CPV 45233142
Attendus Clés
Accord cadre pluri-attributaires à marchés subséquents
Planning prévisionnel
Publication19/02/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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