Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Transport de personnes en situation de handicap sans fauteuil
Ville de Saint Etienne
Saint-Étienne (42)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
08/02/2026
Informations clés
- Acheteur
- Ville de Saint Etienne
- Lieu
- Saint-Étienne (42)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
Le titulaire réalise les déplacements des Stéphanois en situation de handicap, se déplaçant sans fauteuil roulant, et ne pouvant pas utiliser seuls les transports en commun. Cette consultation est relancée à la suite de l'infructuosité de la procédure précédente 25AOO-850.
Cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum est de 125 000 euro(s) HT par an.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01 juin 2026. Il pourra être reconduit 3 fois un an
Attendus Clés
Le titulaire réalise les déplacements des Stéphanois en situation de handicap, se déplaçant sans fauteuil roulant, et ne pouvant pas utiliser seuls les transports en commun
Cette consultation est relancée à la suite de l'infructuosité de la procédure précédente 25AOO-850
Cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Le montant maximum est de 125 000 euro(s) HT par an
Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations
Planning prévisionnel
Publication08/01/2026
Démarrage des prestations31/05/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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