Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Missions portant sur les Sites et Sols Pollués
Ville de Rouen
Rouen (76)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
15/02/2026
Informations clés
- Acheteur
- Ville de Rouen
- Lieu
- Rouen (76)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
L'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le montant maximum annuel est de 60.000 euro(s) HT
Attendus Clés
L'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Le montant maximum annuel est de 60.000 euro(s) HT
Planning prévisionnel
Publication14/01/2026
Démarrage des prestations30/04/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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