Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Lot 3 : Prestations de services de gardiennage au Palais des Sports

Ville de Puteaux
Puteaux (92)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

27/01/2026

Informations clés

Acheteur
Ville de Puteaux
Lieu
Puteaux (92)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Marché expiré

La date limite de réponse est passée.

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Résumé de la consultation

Compte tenu du nombre incertain des commandes réalisées, le marché est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commandes à intervenir sont les suivants :
 
 - Sans montant minimum annuel ;
 - Montant maximum annuel : 120 000,00 euros H.T.
 
 À titre estimatif, la Ville pourrait commander jusqu'à : 74 000,00 euros HT de prestations par an.

Attendus Clés

Compte tenu du nombre incertain des commandes réalisées, le marché est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique
Les seuils de commandes à intervenir sont les suivants :
 
 - Sans montant minimum annuel ;
 - Montant maximum annuel : 120 000,00 euros H.T.
 
 À titre estimatif, la Ville pourrait commander jusqu'à : 74 000,00 euros HT de prestations par an.
Critères d'attribution: Ce critère sera apprécié au regard du montant total toutes taxes comprises (T.T.C.), dans le Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) masqué élaboré par la Ville (document non contractuel servant au juge

Planning prévisionnel

Publication25/12/2025
Démarrage des prestations19/06/2026

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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