Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Lot n°7 : Fourniture de produits surgelés
Ville de Puteaux
Ploemeur (56)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
26/01/2026
Informations clés
- Acheteur
- Ville de Puteaux
- Lieu
- Ploemeur (56)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
Compte tenu du nombre incertain de denrées alimentaires à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
Les seuils de commande à intervenir sont les suivants :
- Sans montant minimum annuel ;
- Montant maximum annuel : 50 000 euros HT.
À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 40 000 euros H.T. de produits par an. Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.
Attendus Clés
Compte tenu du nombre incertain de denrées alimentaires à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique
Les seuils de commande à intervenir sont les suivants :
- Sans montant minimum annuel ;
- Montant maximum annuel : 50 000 euros HT
À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 40 000 euros H.T
Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.
Critères d'attribution: Ce critère sera apprécié au regard du montant total toutes taxes comprises (T.T.C.), dans le Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) masqué élaboré par le pouvoir adjudicateur (document non contractuel
Planning prévisionnel
Publication25/12/2025
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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