Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Acquisition de fournitures scolaires
Ville de Puteaux
Puteaux (92)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
26/01/2026
Informations clés
- Acheteur
- Ville de Puteaux
- Lieu
- Puteaux (92)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
La procédure est un appel d'offres ouvert.
La procédure n'est pas allotie, car l'allotissement risque de rendre financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations.
Compte tenu du nombre incertain des commandes réalisées, le marché est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commandes à intervenir sont les suivants :
- Sans montant minimum annuel ;
- Montant maximum annuel : 380 000,00 euros H.T.
Le montant maximum indiqué ci-dessus ne correspond pas à l'estimatif de commandes prévu par la Ville.
À titre estimatif, la Ville pourrait commander jusqu'à 270 000,00 euros HT d'articles par an.
Ce montant n'est en aucun cas contractuel et pourrait être évolutif.
Attendus Clés
La procédure est un appel d'offres ouvert.
La procédure n'est pas allotie, car l'allotissement risque de rendre financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations.
Compte tenu du nombre incertain des commandes réalisées, le marché est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique
Les seuils de commandes à intervenir sont les suivants :
- Sans montant minimum annuel ;
- Montant maximum annuel : 380 000,00 euros H.T.
Le montant maximum indiqué ci-dessus ne correspond pas à l'estimatif de commandes prévu par la Ville.
À titre estimatif, la Ville pourrait commander jusqu'à 270 000,00 euros HT d'articles par an.
Ce montant n'est en aucun cas contractuel et pourrait être évolutif.
Critères d'attribution: Ce critère sera apprécié au regard du montant total toutes taxes comprises (T.T.C.), dans le Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) masqué élaboré par la Ville (document non contractuel servant au juge
Planning prévisionnel
Publication23/12/2025
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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