Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Véhicules citadines affectés aux différentes directions de la ville de Pointe-à-Pitre

Ville de Pointe à Pitre (971)
Pointe-à-Pitre (971)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

14/02/2026

Informations clés

Acheteur
Ville de Pointe à Pitre (971)
Lieu
Pointe-à-Pitre (971)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Marché expiré

La date limite de réponse est passée.

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Résumé de la consultation

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montants minimum et maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. Il a pour objet l'achat de véhicules neufs et de prestation de maintenance.

Attendus Clés

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montants minimum et maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique
Il a pour objet l'achat de véhicules neufs et de prestation de maintenance.
Critères d'attribution: Cf. RC. | Cf. RC. | Cf. RC. | Cf. RC. | Cf. RC. | Cf. RC. | Cf. RC. | Cf. RC.

Planning prévisionnel

Publication14/01/2026
Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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