Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Achat de places d'accueil pour la petite enfance - Secteur ARCHET
Ville de Nice
Nice (06)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
13/05/2026
Informations clés
- Acheteur
- Ville de Nice
- Lieu
- Nice (06)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
Il s'agit de l'achat de places d'accueil pour la petite enfance secteur Archet.
Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique.
Accord-cadre à bons de commande
Mini : 7,00
Maxi : 25,00
En quantité
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Début du marché : À la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Attendus Clés
Il s'agit de l'achat de places d'accueil pour la petite enfance secteur Archet
Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique
Accord-cadre à bons de commande
Mini : 7,00
Maxi : 25,00
En quantité
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Début du marché : À la notification du contrat
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Critères d'attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Planning prévisionnel
Publication23/04/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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